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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
30 avr. 1925

Décret n° 7-342-1925 Recrutement du personnel de la magistrature coloniale.

n° 7-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
30 avr. 1925

Arrêté n° 23-341-1925 fixant le prix de vente du pain.

n° 23-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
30 avr. 1925

Arrêté de Promulgation n° 10-341-1925 qui modifie celui du 10 juillet 1920, relatif à l’organisation du personnel des administrateurs des colonies.

n° 10-341-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
29 avr. 1925

Décision n° 53-341-1925 Solde.

n° 53-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
29 avr. 1925

Arrêté de Promulgation n° 06-3541-1925 autorisant l’ouverture de crédits supplémentaires au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1923).

n° 06-3541-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
29 avr. 1925

Décision n° 54-341-1925 Gratification.

n° 54-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
29 avr. 1925

Arrêté de Promulgation n° 08-341-1925 appliquant aux magistrats coloniaux les dispositions de l’article 4 de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions.

n° 08-341-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
28 avr. 1925

Décision n° 52-341-1925 Secours.

n° 52-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
28 avr. 1925

Arrêté n° 20-341-1925 portant modification à celui du 22 novembre 1920, relatif au délai d’enlèvement pour les marchandises en douanes.

n° 20-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décret
28 avr. 1925

Décret n° 9-342-1925 Traitement du personne des bureaux des secrétariats généraux.

n° 9-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
28 avr. 1925

Décision n° 50-341-1925 Secours.

n° 50-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
28 avr. 1925

Arrêté n° 22-341-1925 portant remboursement des droits perçus en trop.

n° 22-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
28 avr. 1925

Arrêté n° 21-341-1925 modifiant l’article 2 de la décision du 13 mars 1925, portant nomination d’un chef du 3 bureau du secrétariat général.

n° 21-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
28 avr. 1925

Décision n° 51-341-1925 Secours.

n° 51-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
27 avr. 1925

Arrêté de Promulgation n° 04-341-1925 modifiant Le décret du 12 avril 1914 réglementant li chasse et l’exploitation industrielle de la baleine dans les colonies françaises.

n° 04-341-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 49-341-1925 Solde.

n° 49-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 29-341-1925 Nomination.

n° 29-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 40-341-1925 Démission.

n° 40-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 30-341-1925 Nomination.

n° 30-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 55-341-1925 Libération conditionnelle.

n° 55-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
24 avr. 1925

Décision n° 48-341-1925 Solde.

n° 48-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
23 avr. 1925

Décision n° 28-341-1925 Nomination.

n° 28-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
23 avr. 1925

Décision n° 24-341-1925 portant fixation du prix de vente de la viande de boucherie.

n° 24-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
23 avr. 1925

Décision n° 39-341-1925 Démission.

n° 39-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
23 avr. 1925

Décision n° 46-341-1925 Passage.

n° 46-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
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