Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécret n° 7-342-1925 Recrutement du personnel de la magistrature coloniale.
Arrêté n° 23-341-1925 fixant le prix de vente du pain.
Arrêté de Promulgation n° 10-341-1925 qui modifie celui du 10 juillet 1920, relatif à l’organisation du personnel des administrateurs des colonies.
Décision n° 53-341-1925 Solde.
Arrêté de Promulgation n° 06-3541-1925 autorisant l’ouverture de crédits supplémentaires au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1923).
Décision n° 54-341-1925 Gratification.
Arrêté de Promulgation n° 08-341-1925 appliquant aux magistrats coloniaux les dispositions de l’article 4 de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions.
Décision n° 52-341-1925 Secours.
Arrêté n° 20-341-1925 portant modification à celui du 22 novembre 1920, relatif au délai d’enlèvement pour les marchandises en douanes.
Décret n° 9-342-1925 Traitement du personne des bureaux des secrétariats généraux.
Décision n° 50-341-1925 Secours.
Arrêté n° 22-341-1925 portant remboursement des droits perçus en trop.
Arrêté n° 21-341-1925 modifiant l’article 2 de la décision du 13 mars 1925, portant nomination d’un chef du 3 bureau du secrétariat général.
Décision n° 51-341-1925 Secours.
Arrêté de Promulgation n° 04-341-1925 modifiant Le décret du 12 avril 1914 réglementant li chasse et l’exploitation industrielle de la baleine dans les colonies françaises.
Décision n° 49-341-1925 Solde.
Décision n° 29-341-1925 Nomination.
Décision n° 40-341-1925 Démission.
Décision n° 30-341-1925 Nomination.
Décision n° 55-341-1925 Libération conditionnelle.
Décision n° 48-341-1925 Solde.
Décision n° 28-341-1925 Nomination.
Décision n° 24-341-1925 portant fixation du prix de vente de la viande de boucherie.
Décision n° 39-341-1925 Démission.
Décision n° 46-341-1925 Passage.