Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 32-338-1925 portant approbation des opéralions effectuées au titre du budget local tererctce 1923) et versement à la caisse de réserve de la somme de 937.148 fr. 01.
Arrêté n° 48-338-1925 Promotions.
Arrêté n° 49-338-1925 Nominations.
Décision n° 46-338-1925 Promotions.
Décision n° 45-338-1925 Promotions.
Décision n° 34-347-1925 affectations
Décision n° 44-338-1925 Nominations
Arrêté n° 16-338-1925 promulquant le décrel du 26 décembre 1924, modijiant le décret du 15 novembre 1924, qui réglemente les sanclions de police administrative en Afrique occidentale française, en Afrique équatoriale française el à la Côte des Somalis.
Arrêté n° 28-338-1925 rendant provisoirement libre Le commerce dit pain.
Arrêté n° 27-338-1925 réglementant la taxe sur Les voitures particulières,
Arrêté n° 14-338-1925 promulguant le décret du 16 janvier 1925 prorogeant pour une période de six mois le privilège de la Banque de l’Indochine.
Décision n° 67-338-1925 Divers.
Décision n° 43-338-1925 Promotions.
Décision n° 42-338-1925 Mutations.
Arrêté n° 26-338-1925 fixant la date d’application de l’arrêté du 27 septembre 1924, réglant Le droit d’encombrement momentané des places et votes publiques.
Arrêté n° 16-339-1925 fixant la composition de la ration des animaux de la garde indigène.
Arrêté n° 09-339-1925 17 janvier 1925
Arrêté n° 15-339-1925 prescrivant des mesures de police sur la jetée du gouvernement
Décision n° 11-339-1925 fonctionnaires ou agents des corps et services coloniaux.
Décret n° 15-338-1925 AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE,
Arrêté n° 25-338-1925 portant modification de l’arrête du 1 décembre 1920, concernant le payement des indemnités accessoires à la solde.
Arrêté n° 24-338-1925 prorogeant jusqu’au 31 janvier 1925 Le délai jixé par l’article 1er de l’arrété du 26 décembre 1924 pour le remboursement des jalons émis par la Chambre de commerce de Djibouti.
Décision n° 66-338-1925 Divers.
Décision n° 60-338-1925 Licenciements.
Décision n° 41-338-1925 Mutations.