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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
2 janv. 1925

Arrêté n° 30-338-1925 complétant le tableau annexé a l’arrêté du 5 mars 1920.

n° 30-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 65-338-1925 Caisse locale des retraites.

n° 65-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 47-338-1925 Mutations.

n° 47-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Arrêté
1 janv. 1925

Arrêté n° 20-338-1925 firant pour le premier semestre 1925 Les laux de majoration firés par le décret du 15 février 1919.

n° 20-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 51-338-1925 Congés

n° 51-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 63-338-1925 Gratification.

n° 63-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Arrêté
1 janv. 1925

Arrêté n° 21-338-1925 fixant Le taux de l’indemnité de zone pour l’année 1925,

n° 21-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 33-338-1925 Nominations.

n° 33-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Arrêté
1 janv. 1925

Arrêté n° 2-338-1925 promulguant le décret du 13 novembre 1924 modifiant le décret du 10 juillet 1920 réorganisant le personnel des administrateurs coloniaux.

n° 2-338-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 45-339-1925 Permissions.

n° 45-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décision
1 janv. 1925

Décision n° 62-338-1925 Commission.

n° 62-338-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 338 du 31/01/1925
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 35-337-1924 rendant provisoirement exécutoire le projet de budget de 1925.

n° 35-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 36-337-1924 fixant la date d’application des arrêtes des 6 septembre relatifs aux taxes sur les voitures et aux droits sur les poids et mesures, et 27 septembre, qui crée de nouvelles s dispositions pour la Perception des taxes sur les marchandises à l’entrée et à la sortie de la colonie.

n° 36-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 37-337-1924 accordant aux sieurs Abdallah Moana et Said Kassim Zed, la concession en toute propriété du lot de terrain sis à Bender-Salama et immatriculé sous le numéro 40.

n° 37-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 38-337-1924 réglementant la rétrocession de l’eau destinée aux navires en rade.

n° 38-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 39-337-1924 accordant au sieur Tabet Ali Noumane la concession en toute propriété 16 du lot de terrain sis à Bender-Djedid et immatriculé au livre foncier ne la colonie sous le n° 41.

n° 39-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 40-337-1924 prorogeant jusqu’au 28 février 1925 l’exercice 1924, pour le compte du budget colonial.

n° 40-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 59-337-1924 Augmentations de solde.

n° 59-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 57-337-1924 Démissions.

n° 57-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
31 déc. 1924

Arrêté n° 41-337-19924 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.

n° 41-337-19924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 43-337-1924 Nominations.

n° 43-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 58-337-1924 Augmentations de solde.

n° 58-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 44-337-19924 Promotions.

n° 44-337-19924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 45-337-1924 Promotions.

n° 45-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Décision
31 déc. 1924

Décision n° 46-337-1924 Promotions.

n° 46-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
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