Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 30-338-1925 complétant le tableau annexé a l’arrêté du 5 mars 1920.
Décision n° 65-338-1925 Caisse locale des retraites.
Décision n° 47-338-1925 Mutations.
Arrêté n° 20-338-1925 firant pour le premier semestre 1925 Les laux de majoration firés par le décret du 15 février 1919.
Décision n° 51-338-1925 Congés
Décision n° 63-338-1925 Gratification.
Arrêté n° 21-338-1925 fixant Le taux de l’indemnité de zone pour l’année 1925,
Décision n° 33-338-1925 Nominations.
Arrêté n° 2-338-1925 promulguant le décret du 13 novembre 1924 modifiant le décret du 10 juillet 1920 réorganisant le personnel des administrateurs coloniaux.
Décision n° 45-339-1925 Permissions.
Décision n° 62-338-1925 Commission.
Arrêté n° 35-337-1924 rendant provisoirement exécutoire le projet de budget de 1925.
Arrêté n° 36-337-1924 fixant la date d’application des arrêtes des 6 septembre relatifs aux taxes sur les voitures et aux droits sur les poids et mesures, et 27 septembre, qui crée de nouvelles s dispositions pour la Perception des taxes sur les marchandises à l’entrée et à la sortie de la colonie.
Arrêté n° 37-337-1924 accordant aux sieurs Abdallah Moana et Said Kassim Zed, la concession en toute propriété du lot de terrain sis à Bender-Salama et immatriculé sous le numéro 40.
Arrêté n° 38-337-1924 réglementant la rétrocession de l’eau destinée aux navires en rade.
Arrêté n° 39-337-1924 accordant au sieur Tabet Ali Noumane la concession en toute propriété 16 du lot de terrain sis à Bender-Djedid et immatriculé au livre foncier ne la colonie sous le n° 41.
Arrêté n° 40-337-1924 prorogeant jusqu’au 28 février 1925 l’exercice 1924, pour le compte du budget colonial.
Décision n° 59-337-1924 Augmentations de solde.
Décision n° 57-337-1924 Démissions.
Arrêté n° 41-337-19924 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.
Décision n° 43-337-1924 Nominations.
Décision n° 58-337-1924 Augmentations de solde.
Décision n° 44-337-19924 Promotions.
Décision n° 45-337-1924 Promotions.
Décision n° 46-337-1924 Promotions.