Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 46-337-1924 Promotions.
Décision n° 47-337-1924 Promotions.
Décision n° 48-337-1924 Promotions.
Décision n° 49-337-1924 Nominations.
Décision n° 57-337-1924 Démissions.
Décision n° 58-337-1924 Augmentations de solde.
Arrêté n° 32-337-1924 portant composition de la Commission de classement pour les cadres locaux des secrétariats généraux des colonies.
Décision n° 82-337-1924 Commissions.
Arrêté n° 32-337-1924 renouvelant le bénéfice de l’entrepôt fictif.
Décision n° 70-337-1924 Congé
Arrêté n° 18-338-1925 ministériel (colonies) du 30 décembre 1924, relatif aux rappels d’ancienneté pour service milliaire actif obligatoire.
Décision n° 69-337-1924 Congé
Décision n° 68-337-1924 Congé
Arrêté n° 9-337-1924 promulguant le décret du novembre 1924 étendant aux corps et services coloniaux organisés par décrets les dispositions des articles 7 de la loi du 1er avril 1923 et La de la 1er du 31 mars 1924.
Décret n° 19-338-1925 Décorations.
Décision n° 80-337-1924 Commissions.
Arrêté n° 31-337-1924 portant modification aux arrêtés organiques concernant les cadres locaux.
Décret n° 17-338-1925 AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE,
Arrêté n° 8-326-192 Promotions.
Arrêté n° 25-337-1924 portant renouvellement du mandat d’un membre titulaire et nommant trois membres suppléants du Conseil d’administration.
Arrêté n° 26-337-1924 portant approbation du 3e rôle supplémentaire des patentes de 1re catégorie pour l’année 1924.
Arrêté n° 27-337-1924 autorisant la C, A. O. à installer un corps-mort en rade de Djibouti.
Arrêté n° 28-337-1924 abrogeant les dispositions de celui du 31 janvier 1923 fixant sur un nouveau taux l’intérêt prévu aux articles 74 et 75 du décret du 23 juin 1921 sur l’acquittement des droits de douane au moyen de traites cautionnées.
Arrêté n° 29-337-1924 prorogeant jusqu’au 31 décembre 1924 le délai fixé par l’article 11 de l’arrête du 5 juin 1924 pour le remboursement des jetons émis par la Chambre de commerce de Djibouti.
Décision n° 81-337-1924 Commissions.