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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

45 103 textes filtrés

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Décision
31 déc. 1920

Décision n° 75-290-1920 Décisions diverses.

n° 75-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
31 déc. 1920

Décision n° 65-290-1920 Subvention

n° 65-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
31 déc. 1920

Décision n° 61-290-1920 MUTATIONS

n° 61-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
31 déc. 1920

Décision n° 50-290-1920 Avancement.

n° 50-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
31 déc. 1920

Arrêté n° 45-290-1920 fixant pour l’année 4921 le taux de l’indemnité de zone.

n° 45-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
31 déc. 1920

Arrêté n° 44-290-1920 modifiant l’article 8, de l’arrêté du 17 août 1914 sur les droits de chancellerie.

n° 44-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
31 déc. 1920

Arrêté n° 43-290-1920 rendant provisoirement exécutoire le budget de l’exercice 1921.

n° 43-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
31 déc. 1920

Décret n° 2-290-1920 le 31 décembre1920

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
30 déc. 1920

Arrêté n° 18-291-1921 mutation

n° 18-291-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
30 déc. 1920

Arrêté n° 16-290-1920 promulquant le décret du 12 décembre 1920, relatif à la solde du Trésorier-payeur de la Côte Française des Somalis.

n° 16-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
30 déc. 1920

Décision n° 63-290-1920 Subvention

n° 63-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
29 déc. 1920

Arrêté n° 41-290-1920 portant suppression du supplément de fonctions accordé au Chef du service des P.T.T.

n° 41-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
29 déc. 1920

Arrêté n° 39-290-1920 nommant M. Crémazy membre suppléantdu Conseil Administration.

n° 39-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
28 déc. 1920

Arrêté n° 12-290-1920 promulguant trois décrets du 1er décembre 1920 portant relèvement des traitements des gouverneurs et résidents supérieurs, des secrétaires généraux des colonies et du personnel des bureaux des secrétariats généraux des colonies.

n° 12-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Circulaire
28 déc. 1920

Circulaire n° 21-291-1921 ministérielle au sujet de l’application des dispositions de l’article 76 de la loi de finances hu 31 juillet 1920.

n° 21-291-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
28 déc. 1920

Arrêté n° 8-290-1920 promulguant le décret du 10 décembre 1920, qui fire la solde et les accessoires de solde des trésoriers et trésoriers-payeurs intérimaires des colonies.

n° 8-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
28 déc. 1920

Arrêté n° 10-290-1920 promulguant le décret du 10 novembre 1920 complétant le décret du 5 mai 1920, qui modifie les décrets des 27 janvier 1855 et 14 mars 1890 sur l’administration des successions vacances aux colonies.

n° 10-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
27 déc. 1920

Décision n° 53-290-1920 Augmentations de solde.

n° 53-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
27 déc. 1920

Décision n° 49-290-1920 Avancement.

n° 49-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
27 déc. 1920

Décision n° 48-290-1920 Nominations.

n° 48-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
27 déc. 1920

Décision n° 54-290-1920 Augmentations de solde.

n° 54-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
27 déc. 1920

Arrêté n° 40-290-1920 portant prorogation de délai d’entrepôt fictif pour les armes et munitions

n° 40-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
26 déc. 1920

Décision n° 74-290-1920 Décisions diverses.

n° 74-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
24 déc. 1920

Décision n° 73-290-1920 Décisions diverses.

n° 73-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
24 déc. 1920

Décision n° 52-290-1920 Augmentations de solde.

n° 52-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
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