Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 75-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 65-290-1920 Subvention
Décision n° 61-290-1920 MUTATIONS
Décision n° 50-290-1920 Avancement.
Arrêté n° 45-290-1920 fixant pour l’année 4921 le taux de l’indemnité de zone.
Arrêté n° 44-290-1920 modifiant l’article 8, de l’arrêté du 17 août 1914 sur les droits de chancellerie.
Arrêté n° 43-290-1920 rendant provisoirement exécutoire le budget de l’exercice 1921.
Décret n° 2-290-1920 le 31 décembre1920
Arrêté n° 18-291-1921 mutation
Arrêté n° 16-290-1920 promulquant le décret du 12 décembre 1920, relatif à la solde du Trésorier-payeur de la Côte Française des Somalis.
Décision n° 63-290-1920 Subvention
Arrêté n° 41-290-1920 portant suppression du supplément de fonctions accordé au Chef du service des P.T.T.
Arrêté n° 39-290-1920 nommant M. Crémazy membre suppléantdu Conseil Administration.
Arrêté n° 12-290-1920 promulguant trois décrets du 1er décembre 1920 portant relèvement des traitements des gouverneurs et résidents supérieurs, des secrétaires généraux des colonies et du personnel des bureaux des secrétariats généraux des colonies.
Circulaire n° 21-291-1921 ministérielle au sujet de l’application des dispositions de l’article 76 de la loi de finances hu 31 juillet 1920.
Arrêté n° 8-290-1920 promulguant le décret du 10 décembre 1920, qui fire la solde et les accessoires de solde des trésoriers et trésoriers-payeurs intérimaires des colonies.
Arrêté n° 10-290-1920 promulguant le décret du 10 novembre 1920 complétant le décret du 5 mai 1920, qui modifie les décrets des 27 janvier 1855 et 14 mars 1890 sur l’administration des successions vacances aux colonies.
Décision n° 53-290-1920 Augmentations de solde.
Décision n° 49-290-1920 Avancement.
Décision n° 48-290-1920 Nominations.
Décision n° 54-290-1920 Augmentations de solde.
Arrêté n° 40-290-1920 portant prorogation de délai d’entrepôt fictif pour les armes et munitions
Décision n° 74-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 73-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 52-290-1920 Augmentations de solde.