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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Circulaire
28 nov. 1911

Circulaire n° 01-183-1912 au sujet des caisses de réserve des budgets généraux et locaux des Colonies.

n° 01-183-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 183 du 01/02/1912
Décret
27 nov. 1911

Décret n° 01-186-1912 27/11/1911

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 186 du 01/05/1912
Arrêté
26 nov. 1911

Arrêté n° 300 interdisant le séjour de la ville de Djibouti au nommé OKiè Gobolé.

n° 300Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Arrêté
24 nov. 1911

Arrêté n° 07-170-1911 Mouvements

n° 07-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Décision
23 nov. 1911

Décision n° 300 MOUNEMENTS

n° 300Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Décision
23 nov. 1911

Décision n° 298 Mutations

n° 298Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Arrêté
23 nov. 1911

Arrêté n° 299 interdisant le séjour de la ville de Djibouti au nommé Abdi Nour.

n° 299Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Décret
22 nov. 1911

Décret n° 01-170-1911 22 novembre 1911

n° 01-170-1911 22Actes du Pouvoir LocalColonialn° 170 du 01/01/1911
Circulaire
22 nov. 1911

Circulaire n° 15 Ministre des colonies relative aux renseignements demandés par le Ministre des Finances pour le projet de budget de budget de 1912.

n° 15Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Circulaire
21 nov. 1911

Circulaire n° 04-186-1912 relative aux conditions de la navigation sous pavillon français, dans les mers lointaines.

n° 04-186-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 186 du 01/05/1912
Circulaire
21 nov. 1911

Circulaire n° 2-182-1912 Ministère des Colonies. —. Service Administratif Colonial, — 1er Section,

n° 2-182-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 182 du 01/01/1912
Arrêté
20 nov. 1911

Arrêté n° 297 promulguant le décret du 14 octobre 1911 modifiant le décret du 29 décembre 1903 portant règlement sur la solde et les accessoires de solde des Troupes Coloniales et Métropolitaines à la charge du département des Colonies.

n° 297Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Circulaire
18 nov. 1911

Circulaire n° 03-183-1912 au sujet des mentions essentielles omises sur les réquisitions de passage.

n° 03-183-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 183 du 01/02/1912
Dépêche
15 nov. 1911

Dépêche n° 04-170-1911 mutation

n° 04-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Dépêche
15 nov. 1911

Dépêche n° 05-170-1911 Mouvements

n° 05-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Arrêté
15 nov. 1911

Arrêté n° 12-171-1911 du Ministre des Colonies, déterminant les conditions d’autorisation pour l’exhumation et le transport en France ou dans l’une de nos possessions d’outre-mer, des restes mortels des personnes décédées dans les Colonies.

n° 12-171-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 171 du 01/02/1911
Arrêté
15 nov. 1911

Arrêté n° 06-170-1911 mutations

n° 06-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Circulaire
14 nov. 1911

Circulaire n° 5-181-1911 au sujet des droits des gouverneurs en manière de dégrèvements des contributions locales.

n° 5-181-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Circulaire
10 nov. 1911

Circulaire n° 03-186-1912 relative aux conditions du renvoi en France des marins condamnés ou déserteurs.

n° 03-186-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 186 du 01/05/1912
Circulaire
10 nov. 1911

Circulaire n° 1337 ministérielle du 24 octobre 1912 précisant les conditions de renvoi en France des marins condamnés et déserteurs.

n° 1337Actes du Pouvoir CentralColonialn° 194 du 01/01/1913
Circulaire
8 nov. 1911

Circulaire n° 02-183-1912 relative à l’application du décret du 12 juin 1911.

n° 02-183-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 183 du 01/02/1912
Arrêté
7 nov. 1911

Arrêté n° 293 promulguant le décret du 1er mars 1909 portant organisation de la Propriété Foncière à la Côte Française des Somalis.

n° 293Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Arrêté
4 nov. 1911

Arrêté n° 292 promulguant le décret du 12 octobre 1911 modifiant celui du 20 novembre 1882 sur le régime des Colonies.

n° 292Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Arrêté
4 nov. 1911

Arrêté n° 291 promulguant le décret du 15 septembre 1911 relatif à l’indemnité de séjour à accorder aux fonctionnaires appelés à suivre une cure thermale à Vichy en 1911 qui n’ont pas été admis à l’hôpital militaire.

n° 291Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Arrêté
3 nov. 1911

Arrêté n° 290 nommant une Commission à l’effet d’étudier les conditions d’application à la Côte Française des Somalis, les dispositions de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique.

n° 290Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
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