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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
3 nov. 1911

Arrêté n° 290 nommant une Commission à l’effet d’étudier les conditions d’application à la Côte Française des Somalis, les dispositions de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique.

n° 290Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Notification
1 nov. 1911

Notification n° 10-180-1911 la guerre qui vient d’éclater entre l’Italie et la Turquie.

n° 10-180-1911 laActes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Circulaire
1 nov. 1911

Circulaire n° 5-180-1911 au sujet des retenues pour pension sur la solde du personnel des Travaux Publics des Colonies.

n° 5-180-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
30 oct. 1911

Arrêté n° 249 accordant au sieur Aly Abdallah Ismaël la concession définitive d’un terrain à Befider-Djedid.

n° 249Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Arrêté
30 oct. 1911

Arrêté n° 289 rapportant celui du 20 septembre 1911.

n° 289Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Circulaire
27 oct. 1911

Circulaire n° 3-184-1912 ministérielle pour l’application du décret du 25 septembre 1911, portant modification sur les passages du personnel colonial.

n° 3-184-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 184 du 01/03/1912
Approbation
26 oct. 1911

Approbation n° 6-181-1911 des modifications apportées à l’arrêté du 3 septembre 1907 sur le service des mandats poste.

n° 6-181-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Circulaire
25 oct. 1911

Circulaire n° 08-178-1911 fixant les dispositions relatives au fonctionnement des Services administratifs coloniaux à Paris et dans les ports.

n° 08-178-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 178 du 01/09/1911
Circulaire
24 oct. 1911

Circulaire n° 02-170-1911 ministérielle portant suppression du pompon pour les officiers, adjudants et sous-officiers rengagés et adoption d’’un plumet pour les officiers et adjudants

n° 02-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Arrêté
24 oct. 1911

Arrêté n° 285 promulguant le décret du 30 septembre 1911 portant classement de la station thermale d’Audinac-les-Bains (Ariège),

n° 285Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Circulaire
24 oct. 1911

Circulaire n° 7-170-1911 relative aux Ventes du Domaine de l’État effectuées dans les Colonies. Imputation des recettes et des dépenses. Frais de régie.

n° 7-170-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 170 du 01/01/1911
Arrêté
24 oct. 1911

Arrêté n° 286 promulguant dans la Colonie le décret du 25 septembre 1911, modifiant la règlementation sur les passages du personnel colonial.

n° 286Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
18 oct. 1911

Arrêté n° 282 ouvrant un crédit provisoire au chapitre 30 bis du Service colonial.

n° 282Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Décret
14 oct. 1911

Décret n° 3-181-1911 le 14 octobre 1911.

n° 3-181-1911 le 14Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Décision
14 oct. 1911

Décision n° 276 mouvement

n° 276Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
13 oct. 1911

Arrêté n° 275 ouvrant des crédits supplémentaires au budget du Service local, Exercice 1911.

n° 275Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Circulaire
13 oct. 1911

Circulaire n° 9-189-1912 Classement de la station thermale d’Audinac-les- Bains ( Ariège).

n° 9-189-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 189 du 01/08/1912
Arrêté
13 oct. 1911

Arrêté n° 274 interdisant le séjour de la ville de Djibouti au nommé Ismaël Ouaïsse.

n° 274Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
13 oct. 1911

Arrêté n° 9-180-1911 fixant les largeurs d’emprises de la voie ferrée sur le territoire français.

n° 9-180-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Décret
12 oct. 1911

Décret n° 2-181-1911 modifiant le décret du 20 novembre à 1882 sur le régime financier des Colonies.

n° 2-181-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 181 du 01/12/1911
Décision
11 oct. 1911

Décision n° 272 MUTATIONS

n° 272Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Décision
10 oct. 1911

Décision n° 270 mouvement

n° 270Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
4 oct. 1911

Arrêté n° 304 portant interdiction de séjour.

n° 304Actes du Pouvoir CentralColonialn° 182 du 01/01/1912
Décision
3 oct. 1911

Décision n° 266 MUTATIONS

n° 266Actes du Pouvoir CentralColonialn° 180 du 01/11/1911
Arrêté
2 oct. 1911

Arrêté n° 305 complétant l’article 16 de l’arrêté du 28 janvier 1911, organisant le personnel des bureaux du Secrétariat général.

n° 305Actes du Pouvoir CentralColonialn° 182 du 01/01/1912
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