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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Décret
19 juin 1911

Décret n° 3-177-1911 modifiant les décrets des 3 juillet 1904 et 8 juin 1906 sur les indemnités de déplacement el les passages du personnel colonial.

n° 3-177-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Arrêté
19 juin 1911

Arrêté n° 152-176-1911 relatif à l’application du décret du 29 décembre 1903 portant règlement sur la solde et les accessoires de solde des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du département des Colonies.

n° 152-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Arrêté
19 juin 1911

Arrêté n° 151-176-1911 complétant l’article 1 er du décret du 22 décembre 1902 relatif au mode de nomination des Trésoriers-payeurs et Trésoriers particuliers des Colonies.

n° 151-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Arrêté
18 juin 1911

Arrêté n° 196 promulguant dans la colonie les dispositions de la convention du 14 septembre 1909 a. s. de la protection en Chine de la propriété industrielle et artistique.

n° 196Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Circulaire
17 juin 1911

Circulaire n° 10-176-1911 au sujet des Extraditions-Conventions franco-anglaise du 4 août 1876.

n° 10-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Circulaire
17 juin 1911

Circulaire n° 11-176-1911 relative aux demandes d’imprimés.

n° 11-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
14 juin 1911

Décision n° 146-176-1911 Mutation.

n° 146-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
14 juin 1911

Décision n° 147-176-1911 Mutation.

n° 147-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Circulaire
13 juin 1911

Circulaire n° 08-176-1911 concernant l’inspection et l’entretien des armes des services locaux.

n° 08-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Circulaire
13 juin 1911

Circulaire n° 09-176-1911 relative à l’exercice du droit d’écrire pour les fonctionnaires coloniaux.

n° 09-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
12 juin 1911

Décision n° 142-176-1911 Mutation.

n° 142-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Arrêté
12 juin 1911

Arrêté n° 193 promulguant le décret du 9 juin 1911, modifiant les décrets du 3 juillet 1897, 6 juillet 1904 et 8 juin 1906 sur les indemnités de déplacement et les passages du personnel colonial.

n° 193Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Décision
12 juin 1911

Décision n° 143-176-1911 Mouvement.

n° 143-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
12 juin 1911

Décision n° 144-176-1911 Mutation.

n° 144-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décret
12 juin 1911

Décret n° 1-177-1911 modifiant le décret du 2 mars 1910, portant règlement sur la solde et les allocations accessoires des fonctionnaires, employés et agents des services coloniaux ou locaux.

n° 1-177-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Décret
12 juin 1911

Décret n° 2-177-1912 le 12 juin 1911.

n° 2-177-1912 le 12Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Décision
10 juin 1911

Décision n° 139-176-1911 Mutation.

n° 139-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
10 juin 1911

Décision n° 145-176-1911 Mouvement.

n° 145-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
9 juin 1911

Décision n° 138-176-1911 informant les fonctionnaires de la rentrée du Gouverneur en France.

n° 138-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décret
9 juin 1911

Décret n° 4-177-1911 le 9 juin 1911.

n° 4-177-1911 le 9Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Circulaire
9 juin 1911

Circulaire n° 7-177-1911 aux Gouverneurs Généraux et Gouverneurs des Colonies au sujet des missions imputées sur les budgets locaux ou généraux.

n° 7-177-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Circulaire
8 juin 1911

Circulaire n° 06-176-1911 TRANSMISSION d’une adresse de remerciements de M. le Président du Conseil au sujet de la catastrophe d’Issy-les- Moulineaux.

n° 06-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Arrêté
6 juin 1911

Arrêté n° 180 déclarant contaminés de choléra, les ports de Hodeïda et Dérida.

n° 180Actes du Pouvoir CentralColonialn° 177 du 01/08/1911
Décision
5 juin 1911

Décision n° 137-176-1911 Mutation.

n° 137-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
1 juin 1911

Décision n° 134-176-1911 Mutation.

n° 134-176-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
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