Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécret n° 3-177-1911 modifiant les décrets des 3 juillet 1904 et 8 juin 1906 sur les indemnités de déplacement el les passages du personnel colonial.
Arrêté n° 152-176-1911 relatif à l’application du décret du 29 décembre 1903 portant règlement sur la solde et les accessoires de solde des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du département des Colonies.
Arrêté n° 151-176-1911 complétant l’article 1 er du décret du 22 décembre 1902 relatif au mode de nomination des Trésoriers-payeurs et Trésoriers particuliers des Colonies.
Arrêté n° 196 promulguant dans la colonie les dispositions de la convention du 14 septembre 1909 a. s. de la protection en Chine de la propriété industrielle et artistique.
Circulaire n° 10-176-1911 au sujet des Extraditions-Conventions franco-anglaise du 4 août 1876.
Circulaire n° 11-176-1911 relative aux demandes d’imprimés.
Décision n° 146-176-1911 Mutation.
Décision n° 147-176-1911 Mutation.
Circulaire n° 08-176-1911 concernant l’inspection et l’entretien des armes des services locaux.
Circulaire n° 09-176-1911 relative à l’exercice du droit d’écrire pour les fonctionnaires coloniaux.
Décision n° 142-176-1911 Mutation.
Arrêté n° 193 promulguant le décret du 9 juin 1911, modifiant les décrets du 3 juillet 1897, 6 juillet 1904 et 8 juin 1906 sur les indemnités de déplacement et les passages du personnel colonial.
Décision n° 143-176-1911 Mouvement.
Décision n° 144-176-1911 Mutation.
Décret n° 1-177-1911 modifiant le décret du 2 mars 1910, portant règlement sur la solde et les allocations accessoires des fonctionnaires, employés et agents des services coloniaux ou locaux.
Décret n° 2-177-1912 le 12 juin 1911.
Décision n° 139-176-1911 Mutation.
Décision n° 145-176-1911 Mouvement.
Décision n° 138-176-1911 informant les fonctionnaires de la rentrée du Gouverneur en France.
Décret n° 4-177-1911 le 9 juin 1911.
Circulaire n° 7-177-1911 aux Gouverneurs Généraux et Gouverneurs des Colonies au sujet des missions imputées sur les budgets locaux ou généraux.
Circulaire n° 06-176-1911 TRANSMISSION d’une adresse de remerciements de M. le Président du Conseil au sujet de la catastrophe d’Issy-les- Moulineaux.
Arrêté n° 180 déclarant contaminés de choléra, les ports de Hodeïda et Dérida.
Décision n° 137-176-1911 Mutation.
Décision n° 134-176-1911 Mutation.