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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
6 mars 1911

Décision n° 59 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à M. Papaconstante

n° 59Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
4 mars 1911

Décision n° 58 autorisant le lieutenant d’Infanterie Coloniale H. C. Grimaldi Antoine à prolonger d’un an son séjour à la Côte des Somalis.

n° 58Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
4 mars 1911

Décision n° 57 mouvement

n° 57Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
3 mars 1911

Décision n° 56 accordant le bénéfice de entrepôt fictif à MM. Louis Dubail et Cie.

n° 56Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Circulaire
1 mars 1911

Circulaire n° 4-173-1911 au sujet de l’envoi en France des effets et objets réservés pour les familles des militaires des troupes Métropolitaines décédés aux Colonies.

n° 4-173-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
1 mars 1911

Décision n° 55 mouvement

n° 55Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
25 févr. 1911

Arrêté n° 53-172-1911 prescrivant le recensement de la population pour Le 5 mars 1911.

n° 53-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
25 févr. 1911

Décision n° 54-172-1911 Mutation.

n° 54-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
23 févr. 1911

Décision n° 52-172-1911 relative à la prise de service de M. Lhermitte, juge de Paix, à compétence étendue.

n° 52-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Arrêté
23 févr. 1911

Arrêté n° 51-172-1911 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 45.000 francs au titre du Budget Local, exercice 1910.

n° 51-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
21 févr. 1911

Décision n° 49-172-1911 accordant à MM. Garrigue et Marill le bénéfice de l’entrepôt fictif.

n° 49-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
21 févr. 1911

Décision n° 50-172-1911 Mutation.

n° 50-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
18 févr. 1911

Décision n° 48-172-1911 relative à la délivrance de rations pour la nourriture d’un âne et d’un mulet à Obock.

n° 48-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Circulaire
16 févr. 1911

Circulaire n° 09-175-1911 relative au débarquement des fonctionnaires coloniaux daris un port autre que celui qui leur est désigné.

n° 09-175-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 47-172-1911 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour le pétrole et les bois à la Cie du Chemin de fer et l’autorisant à avoir un dépôt de pétrole de 200 caisses dans un bâtiment isolé.

n° 47-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 46-172-1912 relative aux perceptions effectuées à Obock.

n° 46-172-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 42-172-1911 Mouvement.

n° 42-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 43-172-1911 Mutation.

n° 43-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 44-172-1911 mutation.

n° 44-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
15 févr. 1911

Décision n° 45-172-1911 Mutation.

n° 45-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
10 févr. 1911

Décision n° 40-172-1911 Mutation.

n° 40-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
10 févr. 1911

Décision n° 38-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’inventaire du mobilier du Service Local.

n° 38-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Décision
10 févr. 1911

Décision n° 39-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’examen du matériel déposé dans le magasin du Service Local.

n° 39-172-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 172 du 01/03/1911
Circulaire
9 févr. 1911

Circulaire n° 04-174-1911 relative à la création, Ministère au des Colonies, d’un service spécial et central de santé.

n° 04-174-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 174 du 01/05/1911
Arrêté
7 févr. 1911

Arrêté n° 1-173-1911 du Ministre des Colonies fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire aux Colonies. (7 février 19114).

n° 1-173-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
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