Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 59 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à M. Papaconstante
Décision n° 58 autorisant le lieutenant d’Infanterie Coloniale H. C. Grimaldi Antoine à prolonger d’un an son séjour à la Côte des Somalis.
Décision n° 57 mouvement
Décision n° 56 accordant le bénéfice de entrepôt fictif à MM. Louis Dubail et Cie.
Circulaire n° 4-173-1911 au sujet de l’envoi en France des effets et objets réservés pour les familles des militaires des troupes Métropolitaines décédés aux Colonies.
Décision n° 55 mouvement
Arrêté n° 53-172-1911 prescrivant le recensement de la population pour Le 5 mars 1911.
Décision n° 54-172-1911 Mutation.
Décision n° 52-172-1911 relative à la prise de service de M. Lhermitte, juge de Paix, à compétence étendue.
Arrêté n° 51-172-1911 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 45.000 francs au titre du Budget Local, exercice 1910.
Décision n° 49-172-1911 accordant à MM. Garrigue et Marill le bénéfice de l’entrepôt fictif.
Décision n° 50-172-1911 Mutation.
Décision n° 48-172-1911 relative à la délivrance de rations pour la nourriture d’un âne et d’un mulet à Obock.
Circulaire n° 09-175-1911 relative au débarquement des fonctionnaires coloniaux daris un port autre que celui qui leur est désigné.
Décision n° 47-172-1911 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour le pétrole et les bois à la Cie du Chemin de fer et l’autorisant à avoir un dépôt de pétrole de 200 caisses dans un bâtiment isolé.
Décision n° 46-172-1912 relative aux perceptions effectuées à Obock.
Décision n° 42-172-1911 Mouvement.
Décision n° 43-172-1911 Mutation.
Décision n° 44-172-1911 mutation.
Décision n° 45-172-1911 Mutation.
Décision n° 40-172-1911 Mutation.
Décision n° 38-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’inventaire du mobilier du Service Local.
Décision n° 39-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’examen du matériel déposé dans le magasin du Service Local.
Circulaire n° 04-174-1911 relative à la création, Ministère au des Colonies, d’un service spécial et central de santé.
Arrêté n° 1-173-1911 du Ministre des Colonies fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire aux Colonies. (7 février 19114).