LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
LexDJ
Archive non officielle · JO Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

TousDécision · 21 777Arrêté · 21 367Décret · 5 351Loi · 2 498Délibération · 1 425Circulaire · 417Rectificatif · 319🏛 Période coloniale

21 367 textes filtrés

Effacer les filtres
Arrêté

Arrêté n° 2012-0234/PR/SEJS portant création d’un comité National d’organisation de l’IHF Challenge Trophee féminin et masculin de handball de la zone 5A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0234/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sports
9 avr. 2012n° 7 du 15/04/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0209/PR/MET portant régie d’avance auprès de l’institution des Garde-côtes Djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0209/PR/METMinistère de L'équipement et des Transports
2 avr. 2012n° 7 du 15/04/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0214/PR/MAMBW portant création d’une caisse de régie d’avance au Secrétariat Exécutif du Haut Conseil Islamique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0214/PR/MAMBWMinistère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfs
2 avr. 2012n° 7 du 15/04/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0221/PR/MEF portant attribution d’une villa sise à la brise de Mer au Docteur Omar Osman Rabeh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0221/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planification
2 avr. 2012n° 7 du 15/04/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0197/PR/MTCRA portant création des sous-comités de pilotage de l’Assurance Maladie Universelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0197/PR/MTCRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administration
28 mars 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-197/PR/MTCRA portant création des souscomités et désignation des membres du comité de pilotage de l’Assurance Maladie Universelle

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-197/PR/MTCRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administration
28 mars 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0190/PR/MEFICP portant la déchéance des droits accordés en vertu des titres fonciers n° 8409, 8410 et 8411.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0190/PR/MEFICPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planification
24 mars 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0191/PR/MEFCIP portant déchéance de l’arrêté n° 2010-0154/PR/MEFCIP portant modification de l’arrêté n° 2010-0064/PR/MEFCIP, affectant une parcelle de terrain sise à Ali-Sabieh pour la société Shoura.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0191/PR/MEFCIPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planification
24 mars 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0191/PR/MEFICP portant déchéance de l’arrêté n° 2010-0154/PR/MEFCP portant modification de l’arrêté n° 2010-0064/PR/MEFCIP, affectant une parcelle de terrain sise à Ali-Sabieh pour la socièté Shoura.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0191/PR/MEFICPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planification
24 mars 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-169/PR/MDC fixant le contenu des Registres de Propriété Industrielle de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale (ODPIC).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-169/PR/MDCMinistère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisation
1 mars 2012n° 5 du 15/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0161/PR/MD annule et remplace l’arrêté n° 2007-0966/PR/MD du 5 décembre 2007, portant organisation et fonctionnement de l’Académie Militaire Inter-Armées (AMIA).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0161/PR/MDMinistère de la Defense
28 févr. 2012n° 4 du 29/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0154/PR/SEJS portant création du Comité National d’Organisation de la seizièmes édition du Semi Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0154/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sports
25 févr. 2012n° 4 du 29/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0190/PR/MEFCIP portant la déchéance des droits accordés en vertu des titres fonciers n° 8409, 8410 et 8411 au profit de Mr Mohamed Kayed Said Mohamed.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0190/PR/MEFCIPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planification
24 févr. 2012n° 6 du 31/03/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0127/PR/MDCB portant transfert de propriété d’une parcelle au profit du Ministère Délégué chargé du Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0127/PR/MDCBMinistère Délégué Auprès du Ministère de L'économie et des Finances Chargé du Budget
19 févr. 2012n° 4 du 29/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0126/PR/MTCRA portant sur la mise en place d’un Comité de Pilotage chargé de conduire le projet de création d’un système d’assurance maladie universelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0126/PR/MTCRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administration
18 févr. 2012n° 4 du 29/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0124/PR/MD modifiant l’arrêté n° 2000-0221/PR/MD, portant institution d’une Régie d’Avance à la Gendarmerie Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0124/PR/MDMinistère de la Defense
16 févr. 2012n° 4 du 29/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0118/PR/MDCC portant modification de l’Arrêté n° 97-0292/PR/ONTA relatif à la redevance sur les nuitées des chambres d’hôtel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0118/PR/MDCCMinistère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisation
12 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0116/PR/MI portant prolongation de fermeture des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0116/PR/MIMinistère de L’intérieur
10 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0115/PR/MI portant modification de l’arrêté n° 2011-0890/PR/MI du 28/12/2011 portant désignation des membres des bureaux de votes pour le 2ème tour des Elections Communales du 10 février 2012.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0115/PR/MIMinistère de L’intérieur
9 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-095/PR/MDCC portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2012 du Fonds de Developpement Economique de Djibouti (FDED).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-095/PR/MDCCMinistère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisation
6 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-096/PR/MEERN portant modification des Tarifs de vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-096/PR/MEERNMinistère de L'energie et de L'eau, Charge des Ressources Naturelles
6 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-089/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2012 du Port Autonome de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-089/PR/METMinistère de L'équipement et des Transports
1 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-090/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2012 du Fond d’Entretien routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-090/PR/METMinistère de L'équipement et des Transports
1 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-091/PRE portant approbation du budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’exercice 2012.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-091/PREPrésidence de la République
1 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-092/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2012 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-092/PR/MCCPTMinistere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernement
1 févr. 2012n° 3 du 15/02/2012
1 426–1 450 sur 21 367
← Précédent58 / 855Suivant →