LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
21 mai 2002

Arrêté n° 2002-0386/PR/MS portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens adjoints de la Santé (session 2002).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0386/PR/MSMinistère de la Santén° 10 du 30/05/2002
Arrêté
19 mai 2002

Arrêté n° 2002-0371/PR/MEFPP attribuant en concession provisoire une parcelle de terrain sise à Obock.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0371/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 10 du 30/05/2002
Arrêté
9 mai 2002

Arrêté n° 2002-0353/PR/MENESUP portant transfert de Gestion au BGEDF.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0353/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 9 du 15/05/2002
Arrêté
4 mai 2002

Arrêté n° 2002-0319/PR/MCIA portant création d’un Comité de pilotage du programme intégré relatif à une stratégie pour l’industrialisation de la République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0319/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 9 du 15/05/2002
Arrêté
30 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0307/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Education Nationale, des parcelles de terrain sises à Djibouti et Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0307/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2002
Arrêté
30 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0305/PR/MEFPP affectant au Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme, une parcelle de terrain sise à Balbala Route d’Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0305/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2002
Arrêté
30 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0306/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Education Nationale, une parcelle de terrain sise à Balbala, Route d’Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0306/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2002
Arrêté
30 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0304/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation, une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0304/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2002
Arrêté
21 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0266/PR/MCC portant création d’un Comité de Préparation du Colloque National sur l’Information, la Communication et le Développement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0266/PR/MCCMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 8 du 30/04/2002
Arrêté
7 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0247/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la TELE-SAT DJIBOUTI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0247/PREPrésidence de la Républiquen° 7 du 15/04/2002
Arrêté
7 avr. 2002

Arrêté n° 2002-0246/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la Iodase Salt Tranding Cie «I.S.T. Co».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0246/PREMinistère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 7 du 15/04/2002
Arrêté
20 mars 2002

Arrêté n° 2002-0221/PR/MET relatif à l’établissement d’une Commission d’enquête administrative et technique portant sur l’accident d’aéronef survenu dans les eaux territoriales le 17 mars 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0221/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 6 du 31/03/2002
Arrêté
19 mars 2002

Arrêté n° 2002-0217/PRE portant organisation du Symposium sur la langue somalie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0217/PREPrésidence de la Républiquen° 6 du 31/03/2002
Arrêté
18 mars 2002

Arrêté n° 2002-0212/PR/PM portant Composition du Comité National d’Organisation des Festivités du 25ème Anniversaire de l’Indépendance et des Commissions Techniques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0212/PR/PMPremier Ministren° 6 du 31/03/2002
Arrêté
18 mars 2002

Arrêté n° 2002-0210/PR/MET réglementant les taux de la redevance de navigation en-route applicables à compter du 1er avril 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0210/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 6 du 31/03/2002
Arrêté
18 mars 2002

Arrêté n° 2002-0209/PR/MET réglementant les taux des redevances aéronautiques applicables à compter du 1er avril 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0209/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 6 du 31/03/2002
Arrêté
18 mars 2002

Arrêté n° 2002-0208/PR/MCCPT rendant exécutoire la résolution 07 du Conseil d’Administration de Djibouti Télécom S.A portant approbation du projet du Budget Prévisionnel 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0208/PR/MCCPTMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 6 du 31/03/2002
Arrêté
3 mars 2002

Arrêté n° 2002-0195/PR/MCIA portant création d’un Comité Directeur pour la préparation d’une Table Ronde en faveur d’un Cadre Intégré pour la Promotion du Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0195/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 5 du 15/03/2002
Arrêté
16 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0165/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Sixième Semi-Marathon de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0165/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 4 du 28/02/2002
Arrêté
12 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0151/PR/MAEM portant création d’un comité technique de suivi et de pilotage de l’Etude du Programme National de Développement de la Pêche.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0151/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 3 du 14/02/2002
Arrêté
5 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0127/PR/MEN créant le Brevet de Technicien Supérieur « Maintenance Industrielle  » et définissant les conditions de délivrance à ce diplôme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0127/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 3 du 14/02/2002
Arrêté
5 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0126/PR/MEN créant et organisant une formation de technicien supérieur « Maintenance Industrielle ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0126/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 3 du 14/02/2002
Arrêté
5 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0129/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2002 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0129/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 3 du 14/02/2002
Arrêté
5 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0129/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2002 de la société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0129/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 3 du 14/02/2002
Arrêté
2 févr. 2002

Arrêté n° 2002-0109/PR/MET fixant les Cautions des Différents Professions d’Auxiliaire des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0109/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 3 du 14/02/2002
2 351–2 375 sur 21 378
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