LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

5 446 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 09-31-1901 nommant une Commission de reception de deux maissons

n° 09-31-1901Générale
26 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 05-31-1901 De concession à M.Gouérouit.

n° 05-31-1901 DeGénérale
23 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 08-31-1901 portant réduction de droit d’enregistrement d’acte.

n° 08-31-1901Générale
23 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 03-31-1901 De concession à la Societe Immobiliers de Djibouti.

n° 03-31-1901 DeGénérale
23 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 01-31-1901 De concession d’un terrain pouur une mosquée.

n° 01-31-1901 DeGénérale
23 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 04-31-1901 De concession à MM. de sinty et Dutreil.

n° 04-31-1901 DeGénérale
23 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 14-30-1901 Nominations

n° 14-30-1901Générale
22 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 15-30-1901 Nominations

n° 15-30-1901Générale
22 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 16-30-1901 Nominations

n° 16-30-1901Générale
22 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 11-30-1901 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 2.497 fr. 35.

n° 11-30-1901Générale
16 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 8-30-1901 portant remboursement des avances faites au service Marine.

n° 8-30-1901Générale
16 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 10-30-1901 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 72.000 francs.

n° 10-30-1901Générale
16 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 3-30-1901 mettant une somme de 100 fr. À la disposition du Curateur.

n° 3-30-1901Générale
14 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 06-31-1901 de concession à M.Séraphin.

n° 06-31-1901 deGénérale
14 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 07-31-1901 de concession à M. de Sinety

n° 07-31-1901 deGénérale
14 févr. 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 7-30-1901 relatif aux droits de magasinage.

n° 7-30-1901Générale
14 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 6-30-1901 portant concession du lot 120 à la Société Industrielle d’Orient.

n° 6-30-1901Générale
14 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 2-30-1901 mettant une somme de 600 fr. à la disposition de l’Administrateur chargé des Affaires indigènes, en mission à Raheitah.

n° 2-30-1901Générale
13 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 9-30-1901 relatif au versement de l’excédent des recettes à la caisse de réserve de la Colonie.

n° 9-30-1901Générale
12 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 1-30-1901 portant remise à M. Solon Guès.

n° 1-30-1901Générale
10 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 5-30-1901 relatif aux concessions ou existent des paillotes.

n° 5-30-1901Générale
4 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 3-02-1901 mettant une somme de 500 fr. à la disposition de l’Administration chargée de la justice indigène.

n° 3-02-1901Générale
15 janv. 1901n° 28 du 01/02/1901
Arrêté

Arrêté n° 8-32-1901 MUTATIONS

n° 8-32-1901Générale
14 janv. 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 10-27-1901 concession de terrain de M. La- borde.

n° 10-27-1901Générale
7 janv. 1901n° 27 du 11/01/1901
Arrêté

Arrêté n° 12-27-1901 rendant exécutoire le rôle des taxes sur la valeur locative.

n° 12-27-1901Générale
7 janv. 1901n° 27 du 11/01/1901