ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 121-209-1914 Mesure Diverse.

Décision n° 118-209-1914 Mouvement.

Décision n° 116-209-1914 Mouvement.

Décision n° 120-209-1914 Mouvement.

Arrêté n° 4514.-04-1914 modifiant les réglements des 25 mai 1908 et 12 octobre 1911.

Circulaire n° 01-211-1914 ministérielle relative aux recouvrements de retenues pour pension sur les traitements des agents détachés des cadres métropolitains.

Décision n° 115-209-1914 Mesure Diverse.

Arrêté n° 4514 modifiant l’article 25 du règlement du 12 octobre 1911 pour le concours de la sous- brigade.

Arrêté n° 110-209-1914 rendant exécutoire le rôle de la taxe sur la valeur locative des immeubles, établi pour l’année 1914.

Arrêté n° 111-209-1914 accordant à M. Mar Klein la concession définitive de l’immeuble inscrit sous les n° s 119 et 120 réunis du plan cadastral.

Arrêté n° 113-209-1914 accordant à titre provisoire à la Cie Française du Coton Colonial une concession de 404 h. 63 et rapportant l’arrêté du 29 février 1908.

Arrêté n° 112-209-1914 accordant au sieur Jevanjée D’Mistry la concession définitive de l’immeuble portant le n° 196 du plan cadastral de Djibouti.

Décision n° 108-209-1914 Mouvement.

Décision n° 107-209-1914 Mouvement.

Arrêté n° 105-209-1914 chargeant le. Président de l’Œuvre des Tombes de veiller à l’entretien et au nettoyage du cimetière de Djibouti.

Décision n° 106-209-1914 nommant M. Longue, Président du Conseil Appel, Membre du Conseil d’Administration.

Arrêté n° 102-209-1914 désignant l’Inspecteur de la navigation maritime.

Décision n° 101-209-1914 Mouvement.

Décision n° 100-209-1914 portant création d’un poste administratif à l’Houada.

Décision n° 99-209-1914 Mouvement.

Décision n° 98-209-1915 Mouvement.

Décision n° 96-209-1914 Mutation.

Décision n° 94-209-1914 Mutation.

Décision n° 95-209-1914 Mutation.

Décision n° 92-209-1914 Mutation.