LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Décision

Décision n° 60-407-1930 accordant une subvention de 3.060 francs à la société sportive et de préparation militaire à Djibouti.

n° 60-407-1930Générale
16 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 74-407-1930 15-10-1930

Générale
15 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 73-407-1930 detachement

n° 73-407-1930Générale
14 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 72-407-1930 nomination

n° 72-407-1930Générale
14 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 91-407-1930 Divers.

n° 91-407-1930Générale
13 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 08-407-1930 Permission

n° 08-407-1930Générale
13 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 71-407-1930 promotion

n° 71-407-1930Générale
11 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 58-407-1930 complétant la décision du 31 janvier 1923 en ce qui concerne le tarif des insertion au journal officiel de la colonie

n° 58-407-1930Générale
10 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 90-407-1930 Divers

n° 90-407-1930Générale
10 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 59-407-1930 portant remboursement d’une sonne de 7450 francs au compte courant du receveur-comptable des postes ct télégraphes.

n° 59-407-1930Générale
10 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 57-407-1930 portant anise en application de nouvelles taxes de magasinage sur les armes, munition et pétroles,

n° 57-407-1930Générale
10 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 56-407-1930 autorisant le transport des restes mortels de M. Le Gall.

n° 56-407-1930Générale
7 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 70-407-1930 nomination

n° 70-407-1930Générale
6 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 84-407-1930 4 octobre 1930

n° 84-407-1930 4Générale
4 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 83-407-1930 Indemnité.

n° 83-407-1930Générale
2 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 82-407-1930 Gratifications.

n° 82-407-1930Générale
2 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 55-407-1930 portant nomination d’une commission chargée de donner son avis sur Les mesures qu’il convient de prendre en ce qui concerne l’immeuble dit « les F’ilaos ».

n° 55-407-1930Générale
2 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 69-407-1930 nomination

n° 69-407-1930Générale
2 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 14-407-1930 Permission

n° 14-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 06-407-1931 Permission

n° 06-407-1931Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 67-407-1930 Reclassements.

n° 67-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Arrêté

Arrêté n° 81-407-1930 Indemnité.

n° 81-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 07-407-1930 congé

n° 07-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 66-407-1930 nomination

n° 66-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 68-407-1930 promotion

n° 68-407-1930Générale
1 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930