LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DU COMMERCE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

25 textes publiés

25 textes

Décret

Décret n° 88-025/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1988 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

n° 88-025/PR/MCTTGénérale
24 mars 1988n° 6 du 31/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 81-0459/PR portant création et prononçant l’ouverture à usage restreint de l’aérodrome de Tadjourah .

n° 81-0459/PRGénérale
20 avr. 1981n° 9 du 01/05/1981
Décret

Décret n° 81-043/PR/MCTT approuvant le budget de la chambre internationale de commerce et d’industrie, exercice 1981.

n° 81-043/PR/MCTTGénérale
31 mars 1981n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0298/PR relatif aux mesures de police applicables dans l’enceinte de l’aérodrome de Djibouti / Ambouli.

n° 81-0298/PRGénérale
15 mars 1981n° 8 du 15/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0294/MCTT/SG fixant les prix  » Quai Djibouti  » des hydrocarbures vendus au détail.

n° 81-0294/MCTT/SGGénérale
12 mars 1981n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0271/MCTT/AFR portant agrément au Code des Investissements de la Société Anonyme des Pétroles de Djibouti. (SHELL)

n° 81-0271/MCTT/AFRGénérale
5 mars 1981n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1829/PR/MCTT portant approbation des comptes prévisionnels d’Aéroport de Djibouti pour l’année 1981.

n° 80-1829/PR/MCTTGénérale
28 déc. 1980n° 4 du 15/02/1981
Décret

Décret n° 80-140/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1981 de l’office de Développement du Tourisme.

n° 80-140/PR/MCTTGénérale
23 déc. 1980n° 3 du 12/02/1981
Décret

Décret n° 80-107/PR complétant le décret n° 80-090/PR portant statuts de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 80-107/PRGénérale
16 sept. 1980n° 5 du 01/03/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1345/PR/MCTT constatant la composition du conseil d’administration de l’Etablissement public des hydrocarbures

n° 80-1345/PR/MCTTGénérale
16 sept. 1980n° 5 du 01/03/1981
Ordonnance

Ordonnance n° 80-089/PR portant création d’un établissement public des hydrocarbures.

n° 80-089/PRGénérale
14 juil. 1980n° 5 du 01/03/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0171/PR/FP portant nomination d’un directeur par intérim. (Etablissement public des hydrocarbures)

n° 80-0171/PR/FPGénérale
4 févr. 1980n° 5 du 01/03/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0063/MCTT/SG fixant les prix maxima des hydrocarbures vendus au détail.

n° 80-0063/MCTT/SGGénérale
10 janv. 1980n° 4 du 21/08/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1329/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 78-0329 du 21 mars 1978 relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de l’ODT.

n° 79-1329/PR/MCTTGénérale
6 nov. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-0983/PR/MCTT portant interdiction de toute importation, exportation des pays d’Afrique du Sud, de Rhodésie et d’Israël.

n° 79-0983/PR/MCTTGénérale
16 août 1979n° 2 du 26/02/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-0370/MCTT/SG relatif aux prix des hydrocarbures vendu au detail

n° 79-0370/MCTT/SGGénérale
3 avr. 1979n° 4 du 14/10/1979
Décret

Décret n° 79-026/PR/MCTT approuvent le budget de la chambre international de commerce et d’industriel

n° 79-026/PR/MCTTGénérale
2 avr. 1979n° 4 du 14/10/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-012/PR relavant et rendant exécutoire le budget primitif 1979 de l’office de développement du tourisme

n° 79-012/PRGénérale
14 févr. 1979n° 3 du 10/07/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0076/PR portant approbation des compte prévisionnels d’ Aéroporte de Djibouti pour l’année 1979

n° 79-0076/PRGénérale
22 janv. 1979n° 3 du 10/07/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0019/PR/CAB relevant le taux de la redevance d’atterrissage sur l’aérodrome de Djibouti – Ambouli.

n° 79-0019/PR/CABGénérale
8 janv. 1979n° 3 du 10/07/1979
Décret

Décret n° 78-074/PR fixant la compositon de la chambre internationale de commerce et d’industrie.

n° 78-074/PRGénérale
5 oct. 1978n° 12 du 09/12/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0772/MCITT modifiant l’arrêté n° 73-191/SG/CG du 31 janvier 1973.

n° 78-0772/MCITTGénérale
16 juil. 1978n° 1 du 18/03/1979
Amendement

Amendement n° 78-0730/PR/MCITT modifiant l’arrêté n° 78-0514/PR du 8 mai 1978 instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance Aéronautique.

n° 78-0730/PR/MCITTGénérale
9 juil. 1978n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-0650/MCITT portant modification des statuts de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 78-0650/MCITTGénérale
24 juin 1978n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-0514/PR instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

n° 78-0514/PRGénérale
8 mai 1978n° 1 du 18/03/1979