LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère de l'industrie et du développement industriel

51 textes publiés

51 textes

Arrêté

Arrêté n° 87-0023/PR/IN/ONED Approuvant le compte prévisionnel de l’ONED pour l’exercice 1987.

n° 87-0023/PR/IN/ONEDGénérale
4 janv. 1987n° 1 du 15/01/1987
Arrêté

Arrêté n° 86-1081/PR/MIDI portant approbation des comptes d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1985.

n° 86-1081/PR/MIDIGénérale
13 sept. 1986n° 16 du 30/09/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0664/PR/MIDI portant approbation du budget 1986 de la Laiterie de Djibouti.

n° 86-0664/PR/MIDIGénérale
26 mai 1986n° 10 du 30/06/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0665/PR/MIDI portant approbation du budget d’exploitation prévisionnel 1986 d’Électricité de Djibouti.

n° 86-0665/PR/MIDIGénérale
26 mai 1986n° 10 du 30/06/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0666/PR/MIDI portant adoption par l’Électricité de Djibouti du nouveau plan comptable révisé.

n° 86-0666/PR/MIDIGénérale
26 mai 1986n° 10 du 30/06/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0072/PR/MIDI portant approbation des comptes prévisionnels pour l’exercice 1986 de l’Office National des Eaux.

n° 86-0072/PR/MIDIGénérale
11 janv. 1986n° 1 du 16/01/1986
Arrêté

Arrêté n° 85-1225/PR/MIDI portant modification des tarifs de vente d’énergie électrique et des redevances accessoires.

n° 85-1225/PR/MIDIGénérale
23 sept. 1985n° 8 du 30/09/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-1224/PR/MIDI portant modification du cahier des charges d’Électricité de Djibouti.

n° 85-1224/PR/MIDIGénérale
23 sept. 1985n° 8 du 30/09/1985
Décret

Décret n° 85-082/PRE/MIDI portant prise en charge, par Électricité de Djibouti, de la distribution d’électricité dans le périmètre du Mouloud.

n° 85-082/PRE/MIDIGénérale
22 sept. 1985n° 8 du 30/09/1985
Décret

Décret n° 85-081/PRE/MIDI relatif à la double signature des documents de règlement des dépenses de l’Office National des Eaux.

n° 85-081/PRE/MIDIGénérale
22 sept. 1985n° 8 du 30/09/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-1009/PR/MIDI portant approbation du budget 1985 de la Laiterie de Djibouti.

n° 85-1009/PR/MIDIGénérale
29 juil. 1985n° 7 du 31/07/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0871/PR/MIDI portant arrêt des comptes de l’exercice 1984.

n° 85-0871/PR/MIDIGénérale
6 juil. 1985n° 7 du 31/07/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-880/PR/MIDI portant approbation des comptes d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1984.

n° 85-880/PR/MIDIGénérale
6 juil. 1985n° 7 du 31/07/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0468/PR/MIDI portant modification du cahier des charges d’Électricité de Djibouti.

n° 85-0468/PR/MIDIGénérale
1 avr. 1985n° 4 du 30/04/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0086/PR/MIDI portant approbation du budget d’exploitation prévisionnel 1985.

n° 85-0086/PR/MIDIGénérale
15 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Arrêté

Arrêté n° 84-1754/PR/MIDI portant modification des statuts d’Électricité de Djibouti.

n° 84-1754/PR/MIDIGénérale
23 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-1134/PR/RI portant arrêt définitif des comptes de l’exercice budgétaire 1982, de la Régie des Eaux.

n° 84-1134/PR/RIGénérale
22 août 1984n° 8 du 30/08/1984
Décret

Décret n° 84-052/PR/SG portant organigramme de l’Office National des Eaux de Djibouti.

n° 84-052/PR/SGGénérale
24 mai 1984n° 5 du 30/05/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0317/PR/MIDI portant approbation des comptes prévisionnels pour l’exercice 1984.

n° 84-0317/PR/MIDIGénérale
26 févr. 1984n° 3 du 15/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 83-1369/PR/ONED portant approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 1983.

n° 83-1369/PR/ONEDGénérale
29 sept. 1983n° 6 du 30/11/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0447/PR/MIDI portant modification des Statuts d’Électricité de Djibouti.

n° 83-0447/PR/MIDIGénérale
22 mars 1983n° 3 du 30/06/1983
Décret

Décret n° 83/018/PR/MI portant autorisation de l’office d’encaisser et de payer des sommes pour le compte de la Régie des Eaux.

n° 83/018/PR/MIGénérale
28 févr. 1983n° 2 du 31/03/1983
Décret

Décret n° 83-017/PR/MI portant dévolution à l’Office National des Eaux des sommes en compte dans les caisses du Trésor des immobilisations nécessaires au service public, de la charge de la dette concernent le service de l’Eau, et la détermination de la dotation initiale en capital.

n° 83-017/PR/MIGénérale
28 févr. 1983n° 2 du 31/03/1983
Décret

Décret n° 83-015/PR/MIDI Portant statuts de l’Office National des Eaux de Djibouti

n° 83-015/PR/MIDIGénérale
23 févr. 1983n° 2 du 31/03/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0293/PRE /MI portant approbation du Cahier des charges et du Règlement des Eaux .

n° 83-0293/PRE /MIGénérale
22 févr. 1983n° 2 du 31/03/1983