LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

339 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2001-0236/PR/MEN accordant l’autorisation d’ouvrir l’école privée DAWAT-EL-ISLAM, un enseignement secondaire du second cycle.

n° 2001-0236/PR/MENGénérale
2 déc. 2018n° 23 du 13/12/2018
Arrêté

Arrêté n° 2018-169/PRE portant création, organisation et fonctionnement du comité national pour la mise en place du système d’identification unique des personnes physiques.

n° 2018-169/PREGénérale
21 nov. 2018n° 22 du 29/11/2018
Arrêté

Arrêté n° 2018-154/PRE portant exonération de la TIC au profit du projet de mise à niveau des réseaux locaux des ministères.

n° 2018-154/PREGénérale
28 oct. 2018n° 20 du 31/10/2018
Arrêté

Arrêté n° 2018-008/PRE portant approbation du Budget Prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2018.

n° 2018-008/PREGénérale
11 janv. 2018n° 1 du 15/01/2018
Arrêté

Arrêté n° 2018-005/PRE portant approbation du Budget Prévisionnel 2018 de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique (ODDEG).

n° 2018-005/PREGénérale
4 janv. 2018n° 1 du 15/01/2018
Arrêté

Arrêté n° 2017-182/PRE portant approbation du budget prévisionnel 2018 de l’Agence Nationale des Systèmes d’information de l’Etat.

n° 2017-182/PREGénérale
11 déc. 2017n° 23 du 14/12/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-139/PRE portant exonération de droits d’enregistrement et de timbre.

n° 2017-139/PREGénérale
25 sept. 2017n° 18 du 28/09/2017
Arrêté

Arrêté n° 138/PRE modifiant l’Arrêté n° 2014-393/PRE du 24 mai 2014 portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique.

n° 138/PREGénérale
24 sept. 2017n° 18 du 28/09/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-062/PRE abrogeant et remplaçant l’Arrêté n° 2015-794/PR/MERN du 10 décembre 2015 accordant exclusivité de l’importation des produits pétroliers et du stockage à la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2017-062/PREGénérale
4 avr. 2017n° 7 du 13/04/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-053/PRE portant création, composition et attributions des organes du Comité National des festivités du Quarantième Anniversaire de l’Indépendance de la République de Djibouti.

n° 2017-053/PREGénérale
6 mars 2017n° 5 du 15/03/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-034/PRE portant approbation du budget prévisionnel 2017 de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique (ODDEG).

n° 2017-034/PREGénérale
25 janv. 2017n° 2 du 31/01/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-030/PRE portant approbation du budget prévisionnel 2017 de l’Agence Nationale des Systèmes d’Information de l’Etat.

n° 2017-030/PREGénérale
17 janv. 2017n° 2 du 31/01/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-031/PRE portant Approbation du Budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2017.

n° 2017-031/PREGénérale
17 janv. 2017n° 2 du 31/01/2017
Arrêté

Arrêté n° 2016-741/PRE portant nomination des membres du Comité National de la Charia.

n° 2016-741/PREGénérale
30 oct. 2016n° 20 du 31/10/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-496/PRE portant exonération des matériels importés pour le projet de la Géothermie Galé le Goma.

n° 2016-496/PREGénérale
28 juil. 2016n° 14 du 31/07/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-495/PRE portant création d’un comité chargé du recrutement des ingénieurs pour l’Agence Nationale des Systèmes d’Information de l’Etat (ANSIE).

n° 2016-495/PREGénérale
28 juil. 2016n° 14 du 31/07/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-423/PRE/2016 portant délégation de signature.

n° 2016-423/PRE/2016Générale
8 juin 2016n° 11 du 15/06/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-284/PRE portant interdiction d’importation et de commercialisation des sacs plastiques non biodégradables, non produits en République de Djibouti.

n° 2016-284/PREGénérale
20 avr. 2016n° 8 du 30/04/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-033/PRE portant Approbation du Budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2016.

n° 2016-033/PREGénérale
10 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016
Arrêté

Arrêté n° 2015-332/PRE accordant diverses exonérations à la Compagnie aérienne “AIR DJIBOUTI S.A.S”.

n° 2015-332/PREGénérale
12 mai 2015n° 9 du 14/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-266/PRE modifiant l’Arrêté n° 2008-0482/PRE accordant délégation de signature du Président de la République.

n° 2015-266/PREGénérale
19 avr. 2015n° 8 du 30/04/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-201/PRE modifiant l’Arrêté n° 2002-0109/PR/MET fixant les cautions des différentes professions d’auxiliaires de transport maritime.

n° 2015-201/PREGénérale
12 mars 2015n° 5 du 15/03/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-200/PRE modifiant l’Arrêté n° 2001-0464/PR/MET portant création de la Commission Nationale d’Agrément des Transitaires.

n° 2015-200/PREGénérale
12 mars 2015n° 5 du 15/03/2015
Arrêté

Arrêté n° 2014-800/PRE portant approbation du Budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2015.

n° 2014-800/PREGénérale
31 déc. 2014n° 24 du 31/12/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-750/PRE portant annulation de l’arrêté n° 2013-456/PRE du 23 juillet 2013 relatif à l’exportation dérogatoire de ferrailles et déchets de tous autres métaux et autorisant l’OVD à l’exportation des déchets ferreux et tous autres métaux.

n° 2014-750/PREGénérale
20 déc. 2014n° 24 du 31/12/2014