Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° n° 4 L’arrêté interministériel relatif aux engagements de non-réexportation.
Loi n° 28 novembre 1941 28 novembre 1941
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Décision n° 886 27/11/1941
Décision n° 887 27/11/1941
Décision n° 885 Personnel indigène.
Arrêté n° 883 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. Fabre, radio navigant d’Air-France.
Arrêté n° 884 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M, Casanova, chef pilote d’Air-France.
Arrêté n° 882 modifiant l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 1925.
Décision n° 881 fixant la composition de la Commission chargée de procéder au récolement des inventaires du matériel appartenant à l’administration dans les cercles d’Ali-Sabieh, de Dikhil, de Tadjoura et d’Obock.
Décision n° 880 Personnel indigène.
Arrêté de Promulgation n° 879 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.
Décision n° 878 Personnel européen.
Décision n° 874 Personnel européen.
Décision n° 877 portant rectificatif à l’article 1er de la décision n° 841 du 13 novembre 1941.
Décision n° 875 abrogeant la décision n° 692 du 7 octobre 1941.
Décision n° 876 Personnel indigène.
Arrêté n° 871 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à Mme Louchez, en religion sœur Juliette, supérieure de la Mission des Sœurs franciscaines de Calais.
Arrêté n° 872 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M, Antoine (Léo), administrateur de 1re classe des colonies, chargé de mission.
Décision n° 873 Personnel indigène.
Décision n° 869 Personnel indigène.
Arrêté n° 865 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers hors cadres.
Arrêté n° 866 fixant l’avance mensuelle consentie au comptable gestionnaire de l’hôpital colonial.
Décision n° 870 Personnel européen.
Décision n° 868 Personnel indigène.
Arrêté de Promulgation n° 867 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.