Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 61-432-1932 secours.
Décision n° 37-432-1932 Mutations.
Décision n° 36-432-1932 Mutations.
Décision n° 62-432-1932 secours.
Décision n° 33-432-1932 Nomination.
Circulaire n° 19-432-1932 Conditions spéciales consenties par la société des eaux minérales de Châtel-Guyon aux fonctionnaires coloniaux.
Décision n° 34-432-1932 Affectations.
Arrêté n° 07-433-1932 Recrutement du personnel des trésoreries coloniales.
Décret n° 05-433-1932 organisation du personnel dans les trésorerie coloniales.
Arrêté n° 32-432-1932 Promotion.
Arrêté n° 51-432-1932 Retraites.
Arrêté n° 28-432-1932 Divers.
Arrêté n° 18-431-1932 fixant les conditions suivant lesquelles sont effectués Les délaissements forfaitaires des marins du commerce débarqués à Djibouti par suite de maladie où de blessure.
Arrêté n° 40-431-1932 Nominations.
Décision n° 51-431-1932 Avances.
Décision n° 67-431-1932 Congé
Décision n° 66-431-1932 passage.
Décision n° 39-431-1932 Nominations.
Décision n° 38-431-1932 Promotions.
Décret n° 12-432-1932 Application de la loi du 17 mars 1931 complétant l’article 244 du Code civil.
Décision n° 65-431-1932 Congé
Arrêté n° 11-431-1932 promulguent à la Côte française des Somalis l’arrête ministériel ( colonies ) du 29 septembre 1932, déterminant, pour les années 1932, 1933 et 1934, le chiffre minimum auquel doivent élever les fonds disponibles des Caisses de réserve des colonie et des territoires du Togo et du Cameroun.
Décret n° 20-432-1932 Personnel colonial.
Arrêté n° 50-431-1932 Secours.
Décision n° 37-431-1932 Affectations.