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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
13 janv. 1930

Arrêté n° 20-398-1930 portant prélèvement sur la caisse de réserve.

n° 20-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
11 janv. 1930

Décision n° 21-398-1930 autorisant ‘a reprise du poste à ondes longues cédé précédemment à la station intercoloniale de T. S. F. de Djibouti.

n° 21-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
11 janv. 1930

Arrêté n° 19-398-1930 fixant, pour le premier semestre 1930 les taux de majoration fixés par le décret du 15 février 1919.

n° 19-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
11 janv. 1930

Décision n° 43-398-1930 Affectations.

n° 43-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
10 janv. 1930

Décision n° 42-398-1930 Affectations.

n° 42-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
10 janv. 1930

Décision n° 66-398-1930 Congé

n° 66-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
10 janv. 1930

Décision n° 67-398-1930 Congé

n° 67-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
10 janv. 1930

Décision n° 18-398-1930 nommant une Commission.

n° 18-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
10 janv. 1930

Arrêté n° 1-398-1930 promulguant le décret du 14 avril 1929 fixant le classement à bord des paque bots des sergent-chef et assimilés voyageant au compte du budget colonial ou des budgets locaux des colonies.

n° 1-398-1930Actes du Pouvoir CentralColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
7 janv. 1930

Décision n° 15-398-1930 fixant les heurs de bureau pendant la saison fraîche.

n° 15-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 17-398-1930 chargeant M. Garçon (Lucien), chef du Cabinet du gouverneur, de la signature des passeports et de la légalisation des signatures tant sur les actes à transmettre hors de la colonie que sur ceux venant de l’intérieur

n° 17-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 32-398-1930 Affectations.

n° 32-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 33-398-1930 Nominations.

n° 33-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 34-398-1930 Nominations.

n° 34-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 38-398-1930 Promotions.

n° 38-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
7 janv. 1930

Décision n° 41-398-1930 Nominations.

n° 41-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
7 janv. 1930

Décision n° 35-398-1930 Affectations.

n° 35-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
7 janv. 1930

Décision n° 36-398-1930 Affectations.

n° 36-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
7 janv. 1930

Décision n° 59-398-1930 Indemnités.

n° 59-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 37-398-1930 Nominations.

n° 37-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 16-398-1930 fixant les mercuriales de certaines marchandises pour l’année 1930.

n° 16-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 39-398-1930 Nominations.

n° 39-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Arrêté
7 janv. 1930

Arrêté n° 40-398-1930 Nominations.

n° 40-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
6 janv. 1930

Décision n° 31-398-1930 Mutations

n° 31-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
Décision
6 janv. 1930

Décision n° 65-398-1930 Congé

n° 65-398-1930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 398 du 31/01/1930
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