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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
10 déc. 1920

Arrêté n° 31-290-1920 confiant l’ordonnancement au litre des divers budgets à M. Lippmann, Secrétaire général du Gouvernement.

n° 31-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
10 déc. 1920

Décret n° 9-290-1920 le 10 décembre 1920.

n° 9-290-1920 le 10Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
9 déc. 1920

Décision n° 59-290-1920 MUTATIONS

n° 59-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
8 déc. 1920

Décision n° 58-290-1920 MUTATIONS

n° 58-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
8 déc. 1920

Décision n° 56-290-1920 MUTATIONS

n° 56-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
8 déc. 1920

Décision n° 57-290-1920 MUTATIONS

n° 57-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
7 déc. 1920

Arrêté n° 30-290-1920 modifiant les droits de contrôle sur les boissons alcooliques transitant par la Colonie.

n° 30-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
7 déc. 1920

Arrêté n° 29-290-1920 ARRÈTE modifiant les taxes de consommation sur les alcools et les boissons alcooliques.

n° 29-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
6 déc. 1920

Arrêté n° 3-290-1920 portant promulgation du décret en date du 9 novembre 1920, modifiant le décret du 23 août 1919 relatif à la durée du séjour à la colonie.

n° 3-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 24-290-1920 portant modification à l’arrêté du 29 juillet 1914, qui a réorganisé le personnel des affaires indigènes.

n° 24-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 23-290-1920 autorisant la Compagnie Maritime de l’Afrique Orientale à occuper, à titre précaire et révocable, une portion du Domaine publie au Marabout.

n° 23-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
4 déc. 1920

Décision n° 55-290-1920 MUTATIONS

n° 55-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 27-290-1920 fixant sur de nouvelles bases le traitement du personnel du cadre local des postes et des télégraphes.

n° 27-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
4 déc. 1920

Décision n° 51-290-1920 Avancement.

n° 51-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 22-290-1920 allouant une indemnité spéciale aux fonctionnaires, employés et agents civils des cadres métropolitains, généraux et locaux, rétribués sur les fonds du budget de la Côte Francaise des Somalis, se rendant à leur poste non accompagnés de leur famille, sous réserre que celle-ci remplisse les conditions requises par les règlements en vigueur pour l’obtention de la gratuité du transport.

n° 22-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 25-290-1920 fixant sur de nouvelles bases le traitement du personnel européen de la police locale.

n° 25-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 26-290-1920 fixant sur de nouvelles bases le traitement des commis greffiers près des tribunaux français de la Côte Française des Somalis.

n° 26-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
4 déc. 1920

Arrêté n° 28-290-1920 fixant sur de nouvelles bases le traitement du personnel local des mécaniciens des Postes et des Télégraphes.

n° 28-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
3 déc. 1920

Arrêté n° 1-290-1920 ARRÊTÉ promulquant le décret du 31 octobre 1920, qui attribue au personnel de la gendarmerie coloniale une indemnité pour charges de famille.

n° 1-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
1 déc. 1920

Décret n° 15 -290-1920 le 1er décembre 1920.

n° 15 -290-1920 le 1erActes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
1 déc. 1920

Décret n° 13-290-1920 le 1er décembre 1920.

n° 13-290-1920 le 1erActes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
1 déc. 1920

Décret n° 14-290-1920 le 1er décembre 1920.

n° 14-290-1920 le 1erActes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
1 déc. 1920

Arrêté n° 20-290-1920 déterminant le mode de paiement des indemnités accessoires de la solde correspondant à des dépenses effectuées sur place.

n° 20-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
1 déc. 1920

Arrêté n° 21-290-1920 portant nomination de M. Allard, membre titulaire du Conseil d’Administration

n° 21-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
23 nov. 1920

Décret n° 7-290-1920 le 23 novembre 1920.

n° 7-290-1920 le 23Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
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