Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 637 prescrivant annulation et retrait temporaire de permis de conduire
Décision n° 641 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 640 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 636 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 632 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 633 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 638 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 639 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 634 Décisions concernant les Services d’Etat
Arrêté n° 630 Arrêté de promulgation n° 630 du 30 mai 1960.
Décision n° 629 Décisions concernant les Services d’Etat
Arrêté n° 631/MT désignant les membres du Comité pour la réparation et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les années 1960 et 1961.
Décision n° 628 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 627 Décisions concernant les Ministères…
Arrêté n° 60/39/SPCG chargeant le Médecin-Commandant Orio de l’intérim du Service de l’Elevage et des questions intéressant l’hygiène alimentaire
Arrêté n° 60/38/SPCG accordant une réduction exceptionnelle et temporaire au tarif spécial des frais de port sur marchandises en transit…
Arrêté n° 623 approuvant et rendant exécutoires les rôles des contributions directes dans le cercle de Tadjoura
Rectificatif n° 626 à l’arrêté n° 82 du 23 janvier 1960 déterminant à nouveau les services liquidateurs……
Décision n° 619 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 620 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 625 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 624 Décisions concernant les Ministères…
Décision n° 614 Décisions concernant les Services d’Etat
Arrêté n° 24 MAI 1960 relatif à l’extension aux territoires d’outre-mer de l’arrête du 27 février 1959 complétant l’arrête du 1er octobre 1958 relatif aux droits d’examen pour l’obtention des brevets, licences, qualifications et certificat des navigants de l’aéronautique civile (JORF. du 18-6-1960, p .5472).
Arrêté n° 24 MAI 1960 relatif à l’application dans les Territoires d’Outre-Mer de l’arrêté du février 1960 portant définition des procédures radar pour les services de la circulation aérienne générale (JORF. du 18-6-1960, p. 5471).