Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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21 378 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 91-0590/PR/MTPS du 11 juin 1991 portant approbation d’une participation financière du Service Médical Interentreprises au projet de construction d’un Centre de Formation des Personnels de Santé.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 26-346-1925 portant concession de deux terrains sis au plateau du Marabout à MM. Duparchy et Vigouroux.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 91-0556/PR/FIN portant modification de la Commission de la propriété foncière.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 91-0497/PR/MJSAC fixant l’organisation des examens d’aptitude, en vue de la titularisation, des candidats stagiaires Conseillers de Jeunesse et Éducations Socio-Culturels et Sportifs dans les cadres respectifs du Corps de l’Éducation Nationale de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 91-0496/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds Spécial d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 9 février 1991 et approbation du projet de budget du Fonds pour l’exercice 1990.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 91-0498/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.
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Arrêté n° 91-0495/PR/DEF modifiant l’arrêté n° 85-1243/PRE/DEF du 1er octobre 1985, portant organisation, fonctionnement et contrôle du compte épargne militaire.
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Arrêté n° 91-0463/PR/Domaines Affectant au Ministère de l’Intérieur, des Postes et Télécommunications, une parcelle de terrain sise à Balbala, Route d’Arta.
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Arrêté n° 91-0464/PR/Domaines affectant à la Présidence de la République, une parcelle de terrain sise à Djibouti Résidence de la Présidence.
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Arrêté n° 91-0465/PR/Domaines affectant au Ministère de l’Intérieur, des Postes et Télécommunications, une parcelle de terrain d’une superficie de 7165 m2, sise à Balbala, Cheik Moussa.
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Arrêté n° 91-0441/PR portant application de l’article 3 du décret n° 92/022 du 27.02.1991 portant institution du Conseil National de la Formation et de l’Emploi.
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Arrêté n° 91-0442/PR portant application de l’article 6 du décret n° 92/022 du 27.02.1991 portant institution du Conseil National de la Formation et de l’Emploi.
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Arrêté n° 91-0435/PR/FP portant ouverture d’un concours de recrutement d’élèves Professeurs d’Éducation Physique et Sportive.
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Arrêté n° 91-0416/PR/TPUL/91 portant modification de la Zone Industrielle Sud relative à un déclassement partiel de la voie longeant le côté de la Centrale E.D.D.
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Arrêté n° 91-0408/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégorie D.
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Arrêté n° 91-0413/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories A1.
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Arrêté n° 91-0409/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories C1.
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Arrêté n° 91-0410/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories C2.
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Arrêté n° 91-0411/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories B1.
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Arrêté n° 91-0412/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories B2.
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Arrêté n° 91-0414/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégories A2.
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Arrêté n° 91-0385/PR/INT prescrivant à l’occasion du 14ème anniversaire de l’indépendance le ravalement des façades de la ville de Djibouti.
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Arrêté n° 91-0343/PR/EN créant et organisant une formation de professeurs adjoints en français-histoire et géographie (section A) au Centre de Formation des Personnels de l’Éducation Nationale.
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Arrêté n° 91-0333/PR/EN définissant l’horaire hebdomadaire d’enseignement des personnels enseignant dans le premier et le second degré.
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Arrêté n° 91-0288/PR/EN Instituant une Caisse d’avance au Ministère de l’Éducation Nationale pour l’Organisation de la 43e CONFEMEN.
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