LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

République de DjiboutiUnitéÉgalitéPaix

Archive non officielle · Droit & législation

République de DjiboutiUnitéÉgalitéPaix

Archive non officielle · Droit & législation

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 778 Arrêté · 21 378 Décret · 5 360 Loi · 2 513 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

Affiner les résultats1

Recherche

Type de texte

Ministère

21 378 textes filtrés

Effacer les filtres

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-011/PR/MCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2016 de Djibouti Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-011/PR/MCPTMinistere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-008/PR/MCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2016 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-008/PR/MCPTMinistere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-012/PR/MEFI approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2016 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-012/PR/MEFIMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-009/PR/MEFPI portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-009/PR/MEFPIMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-010/PR/MEFPI portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-010/PR/MEFPIMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-013/PR/MENFP apprrendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-013/PR/MENFPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-014/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-014/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-016/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan de la Zakat pour l’exercice 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-016/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-017/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan des Biens Waqfs pour l’exercice 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-017/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-007/PR/MAMCBW portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien du Droit d’Auteur et de Droit Voisin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-007/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-015/PR/MAEPERH portant approbation des Comptes Prévisionnels de l’ONEAD pour l’année 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-015/PR/MAEPERHMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 1 du 14/01/2016

5 janv. 2016n° 1 du 16/03/2016

Arrêté n° 2016-006/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-006/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 16/03/2016

5 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-006/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-006/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 14/01/2016

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-832/PR/MAEPE-RH portant adoption du projet du budget previsionnel 2016 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires (LANAA).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-832/PR/MAEPE-RHMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-841/PR/MENSUR portant approbation du Budget Prévisionnel du CERD pour l’exercice 2016

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-841/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-834/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Université de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-834/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-844/PR/MENFOP portant réorganisation du déroulement des épreuves anticipées du baccalauréat de l’Enseignement Général.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-844/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-843/PR/MET portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti (ANM).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-843/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-837/PR/MET portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Agence Djiboutienne des Routes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-837/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-835/PR/MET portant approbation du budget Prévisionnel 2016 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-835/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-809/PR/MET portant fixation de la grille tarifaire des prestations de services des transitaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-809/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-842/PR/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-842/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-840/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 de l’Institut National de Formation Sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-840/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-839/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 du Stade AL HADJI HASSAN GOULED APTIDON.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-839/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-836/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel pour l’année 2016 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-836/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2015

1 051–1 075 sur 21 378

← Précédent43 / 856Suivant →