Textes officiels

Décision n° 34-415-1931 désignant tes membres de et Commission d’homologation des valeurs locatives.

Décision n° 43-415-1931 Nominations.

Décision n° 67-415-1931 Congés

Décision n° 58-415-1931 Allocations

Décision n° 42-415-1931 Nominations.

Décision n° 66-415-1931 Congés

Décision n° 51-415-1931 Démissions

Décision n° 39-415-1931 Nominations.

Décision n° 57-415-1931 Secours

Décision n° 41-415-1931 Nominations.

Décision n° 65-415-1931 Congés

Décision n° 40-415-1931 Nominations.

Décision n° 56-415-1931 Secours

Décision n° 64-415-1931 Passages

Décision n° 59-415-1931 Solde

Décision n° 50-414-1931 portant délégation des pouvoirs disciplinaires à M. Bodin. adjoint au commandant de cercle de Cobad-DikKil.

Décision n° 65-414-1931 mutations

Décision n° 51-414-1931 fixant les grandes vacances de l’année scolaire 1930-1931.

Décision n° 76-414-1931 Libérations.

Décision n° 90-414-1931 passages.

Décision n° 63-414-1931 mutations

Décision n° 89-414-1931 Congés

Décision n° 75-414-1931 Licenciements.

Décision n° 24-414-1931 désignant la Commission de surveillance des épreuves de l’examen professionnel de contrôleur P. T. T.

Décision n° 23-414-1931 désignant la Commission de surveillance des épreuves de l’examen professionnel de contrôleur P. T. T.