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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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322 textes filtrés

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Rectificatif

Rectificatif n° 221 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 221Actes du Pouvoir LocalColonial
21 févr. 1961n° 2 du 28/02/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 220 à l’arrêté n° 29 du 29 janvier 1961.

n° 29Actes du Pouvoir LocalColonial
21 févr. 1961n° 2 du 28/02/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 65. RECTIFICATIF A L’ARRETE N° 65

Actes du Pouvoir LocalColonial
20 févr. 1961n° 2 du 28/02/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 201 a l’arrêté nh 49 du 13 janvier 1961 autorisant Madame Compains, présidente du Comité local de la Croix-Rouge française, à organiser une tombola au profit des œuvres sociales de ce comité.

Actes du Pouvoir LocalColonial
17 févr. 1961n° 2 du 28/02/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 4 à l’arrêté n° 1320 du 19 décembre 1960 relatif au référendum du 8 janvier 1961

n° 1320Actes du Pouvoir LocalColonial
3 janv. 1961n° 1 du 31/01/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 1362 à la décision n° 1322 du 20 décembre 1960.

n° 1362 à laMinistere des Affaires InterieuresColonial
28 déc. 1960n° 1 du 31/01/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 1322 concernant les services d’Etat.

n° 1322Actes du Pouvoir LocalColonial
20 déc. 1960n° 3 du 31/03/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 1269 à la décision n° 1123 du 20 octobre 1960. portant autorisation de transfert des restes mortels de l’enfant Guïhot Pascal.

n° 1269 à laActes du Pouvoir LocalColonial
30 nov. 1960n° 12 du 31/12/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 1019 à l’arrêté n° 715 du 21 juin 1960 (justification de constitution de cautionnement) .

n° 715Actes du Pouvoir LocalColonial
21 sept. 1960n° 9 du 30/09/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 953 DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES

n° 953Actes du Pouvoir LocalColonial
24 août 1960n° 8 du 31/08/1961
Rectificatif

Rectificatif n° 826 BUREAU DU PERSONNEL (ÉTAT)

n° 826Actes du Pouvoir LocalColonial
15 juil. 1960n° 7 du 03/07/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 791 MINISTÈRE DES FINANCES (ÉTAT)

n° 791Actes du Pouvoir LocalColonial
7 juil. 1960n° 7 du 01/07/1967
Rectificatif

Rectificatif n° 802 MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

n° 802Actes du Pouvoir LocalColonial
11 juin 1960n° 7 du 03/07/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 626 à l’arrêté n° 82 du 23 janvier 1960 déterminant à nouveau les services liquidateurs……

n° 82Actes du Pouvoir LocalColonial
25 mai 1960n° 6 du 30/06/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 420 à l’arrêté n° 45 du 12 janvier 1960 portant autorisation de tombola

n° 45Actes du Pouvoir LocalColonial
11 avr. 1960n° 4 du 30/04/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 419 Décisions concernant les Ministères

n° 419Actes du Pouvoir LocalColonial
8 avr. 1960n° 4 du 30/04/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 330 concernant les Ministères.

n° 330Actes du Pouvoir LocalColonial
18 mars 1960n° 3 du 31/03/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 14/03/1960 à l’arrêté n° 30 en date du 8 janvier 1960 portant composition du tribunal et de la cour des pensions Outre-Mer de la C.F.S. pour l’année 1960.

n° 30 enActes du Pouvoir LocalColonial
14 mars 1960n° 3 du 31/03/1960
Rectificatif

Rectificatif n° 1247 12 octobre 1953

n° 1247 12Actes du Pouvoir LocalColonial
12 oct. 1953n° 13 du 01/11/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 1212 6 octobre 1953

n° 1212 6Actes du Pouvoir LocalColonial
6 oct. 1953n° 13 du 01/11/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 1203 2 octobre 1953

n° 1203 2Actes du Pouvoir LocalColonial
2 oct. 1953n° 13 du 01/11/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 1021 rectificatif à la décision n° 924 du 20 juillet portant promotion dans le personnel auxiliaire de la C.F.S.

n° 1021Actes du Pouvoir LocalColonial
11 août 1953n° 11 du 01/09/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 1029 rectificatif à la décision n° 923 portant inscription et promotion dans les divers cadres locaux de la C.F.S..

n° 1029Actes du Pouvoir LocalColonial
11 août 1953n° 11 du 01/09/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 1002 rectificatif à l’arrêté n° 976 approuvant des états de dégrèvements.

n° 1002Actes du Pouvoir LocalColonial
7 août 1953n° 11 du 01/09/1953
Rectificatif

Rectificatif n° 920 du 18 juillet 1953

n° 920Actes du Pouvoir LocalColonial
18 juil. 1953n° 10 du 01/08/1953
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