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Textes officiels

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3 janv. 2005n° 1 du 15/01/2005

Arrêté n° 2005-008/PR/MEN modifiant l’arrêté n° 2000-0475/PR/MEN concernant l’autorisation d’ouvrir et de diriger une école privée l’enseignement Fondamental et Secondaire Général dite : « CHAFY ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-008/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 1 du 15/01/2005

13 déc. 2004n° 23 du 15/12/2004

Arrêté n° 2004-0798/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la Société «Ets Coubèche».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0798/PREPrésidence de la Républiquen° 23 du 15/12/2004

9 oct. 2004n° 19 du 16/10/2004

Arrêté n° 2004-0680/PR/MDN portant modification de certains articles de l’arrêté n° 2003-0914/PRE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0680/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 19 du 16/10/2004

28 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-0654/PR/MENESUP créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels enseignants la langue arabe de l’enseignement de base.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0654/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 18 du 30/09/2004

28 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-0655/PR/MENESUP organisant la formation initiale des élèves-instituteurs arabisants enseignant la langue arabe à l’Enseignement de Base.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0655/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 18 du 30/09/2004

22 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-0628/PR/MENESUP Accordant l’autorisation d’ouvrir et de diriger une école privée d’enseignement préscolaire, primaire, moyen et secondaire Général dite : «LYCEE Privé Guelleh Batal».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0628/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 18 du 30/09/2004

19 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-0619/PR/MET portant désignation des membres du Comité de Pilotage de l’Étude Stratégique du Secteur Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0619/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 18 du 30/09/2004

16 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-0618/PR/MHUEAT portant classement en zone non aédificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Ambouli.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0618/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 18 du 30/09/2004

16 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004

Arrêté n° 2004-618/PR/MHUEAT Portant classement en zone non aedificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Amboul

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-618/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 18 du 30/09/2004

19 août 2004n° 16 du 31/08/2004

Arrêté n° 2004-0594/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et des élèves-instituteurs adjoints, session 2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0594/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2004

19 août 2004n° 16 du 31/08/2004

Arrêté n° 2004-0600/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs arabisants session 2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0600/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2004

19 août 2004n° 16 du 31/08/2004

Arrêté n° 2004-0608/PR/MENESUP fixant le montant de la Contribution des Établissements Publics à la Bourse d’Excellence.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0608/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2004

19 août 2004n° 16 du 31/08/2004

Arrêté n° 2004-0610/PR/MENESUP de l’arrêté n° 2002-640/PR/MENESUP portant Création d’une Bourse d’Excellence en faveur des lauréats du baccalauréat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-640/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2004

17 août 2004n° 16 du 31/08/2004

Arrêté n° 2004-0579/PR/MID portant création d’un Comité Technique de préparation et d’élaboration de la stratégie nationale de gestion des risques et des catastrophes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0579/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 16 du 31/08/2004

12 août 2004n° 15 du 15/08/2004

Arrêté n° 2004-0575/PR/MDN portant institution d’une régie d’avance à la Direction S.N.A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0575/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 15 du 15/08/2004

8 août 2004n° 15 du 15/08/2004

Arrêté n° 2004-0530/PR/MEFPCP modifiant l’Arrêté n° 2000-0015/MEFPP du 14/01/04 portant Création du Centre Régional d’Exportation de Bétail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0530/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 15 du 15/08/2004

8 août 2004n° 15 du 15/08/2004

Arrêté n° 2004-0542/PR/MHUEAT portant création et organisation d’un comité de pilotage du projet de préservation du patrimoine urbain et architectural du centre ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0542/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 15 du 15/08/2004

26 juil. 2004n° 14 du 31/07/2004

Arrêté n° 2004-0518/PR/MESN portant organisation de concours.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0518/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 14 du 31/07/2004

17 juil. 2004n° 14 du 31/07/2004

Arrêté n° 2004-0505/PR/MENESUP portant modification du statut et de la dénomination de l’école primaire Balbala 8.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0505/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2004

21 juin 2004n° 12 du 30/06/2004

Arrêté n° 2004-0458/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel 2004 du Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0458/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 12 du 30/06/2004

13 juin 2004n° 11 du 15/06/2004

Arrêté n° 2004-0438/PR/MAEM-RH portant création d’une Unité de Coordination et d’un Comité de Pilotage Projet de Développement de Micro finance et de la Micro entreprise (PDMM).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0438/PR/MAEM-RHMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 11 du 15/06/2004

2 juin 2004n° 11 du 15/06/2004

Arrêté n° 2004-0409/PR/INT Prescrivant à l’occasion du 272ME Anniversaire de l’indépendance – le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0409/PR/INTMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 15/06/2004

2 juin 2004n° 11 du 15/06/2004

Arrêté n° 2004-0409/PR/MID prescrivant à l’occasion du 27ème Anniversaire de l’Indépendance le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0409/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 15/06/2004

26 mai 2004n° 10 du 30/05/2004

Arrêté n° 2004-0397/PR/MENESUP portant exonération de taxes et droits divers consécutifs à l’exécution du projet de construction de deux collèges et trois écoles primaires, financé par le Gouvernement du Japon.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0397/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 10 du 30/05/2004

24 mai 2004n° 10 du 30/05/2004

Arrêté n° 2004-0394/PR/MHUEAT portant création d’un Comité de Pilotage du Projet de relogement des sinistrés de l’oued Ambouli.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0394/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 10 du 30/05/2004

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