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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 777 Arrêté · 21 367 Décret · 5 351 Loi · 2 498 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

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6 janv. 2002n° 1 du 15/01/2002

Arrêté n° 2002-0024/PR/MEN portant organisation de deux Concours pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial rentrée scolaire 2001-2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0024/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 1 du 15/01/2002

6 janv. 2002n° 1 du 15/01/2002

Arrêté n° 2002-0042/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2002 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0042/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 1 du 15/01/2002

6 janv. 2002n° 1 du 15/01/2002

Arrêté n° 2002-0043/PR/MESN portant approbation du Budget prévisionnel de l’exercice 2002 de l’Organisme de Protection Sociale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0043/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 1 du 15/01/2002

11 déc. 2001n° 23 du 15/12/2001

Arrêté n° 2001-0909/PR/MEN accordant un complément de bourse aux étudiants poursuivant leurs études en Chine.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0909/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 23 du 15/12/2001

25 nov. 2001n° 22 du 29/11/2001

Arrêté n° 2001-0897/PR/MHUEAT portant création d’un comité de suivi de l’atelier de réflexion sur la Politique Nationale de l’Habitat et la gestion des établissements humains.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0897/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 22 du 29/11/2001

25 nov. 2001n° 22 du 29/11/2001

Arrêté n° 2001-0898/PR/MET portant réglementation de la profession d’expertise maritime, et fixant les conditions d’agrément.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0898/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 22 du 29/11/2001

15 nov. 2001n° 21 du 15/11/2001

Arrêté n° 2001-0872/PR/MID portant fermeture des établissements de boissons et spectacles pendant la période du ramadan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0872/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 21 du 15/11/2001

4 nov. 2001n° 21 du 15/11/2001

Arrêté n° 2001-0840/PR/MEFCP affectant au Ministère de l’Équipement et des Transports une parcelle de terrain sise à la Route d’Arta PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0840/PR/MEFCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 21 du 15/11/2001

4 nov. 2001n° 21 du 15/11/2001

Arrêté n° 2001-0841/PR/MEFPCP affectant au Ministère Délégué auprès du Ministère de la Justice, chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanes, une parcelle de terrain sis à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0841/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 21 du 15/11/2001

4 nov. 2001n° 21 du 15/11/2001

Arrêté n° 2001-0842/PR/MEFPP affectant au Ministère Délégué auprès du Ministère de la Justice, chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanes une parcelle de terrain sise à Gabode IV.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0842/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 21 du 15/11/2001

28 oct. 2001n° 20 du 31/10/2001

Arrêté n° 2001-0831/PR/MEN portant Transfert de Gestion au BGEDF.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0831/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 20 du 31/10/2001

20 oct. 2001n° 20 du 31/10/2001

Arrêté n° 2001-0799/PR/MCIA portant création d’un Comité de Réflexion sur l’adhésion de Djibouti au traité de l’OHADA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0799/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 20 du 31/10/2001

20 oct. 2001n° 20 du 31/10/2001

Arrêté n° 2001-0800/PR/MEFPP attribuant en concession provisoire une parcelle de terrain sise au Lotissement de la STID Extension à la Succession Halimo Abdi Mohamed.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0800/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 20 du 31/10/2001

10 oct. 2001n° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-0783/PR/MEFPP affectant au Ministère Délégué auprès du Premier Ministre, chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Sociales une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0783/PR/MEFPPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 19 du 15/10/2001

25 sept. 2001n° 18 du 30/09/2001

Arrêté n° 2001-0748/PR/MEFPP portant création d’une régie d’avance auprès de la Direction du Trésor et de la comptabilité publique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0748/PR/MEFPPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 18 du 30/09/2001

19 sept. 2001n° 18 du 30/09/2001

Arrêté n° 2001-0698/PRE portant création d’un Comité Technique National chargé de l’élaboration du rapport national de développement durable.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0698/PREMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 18 du 30/09/2001

17 sept. 2001n° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-0697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0697/PR/METMinistère des Infrastructures et de L'equipementn° 19 du 15/10/2001

17 sept. 2001n° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-697/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 19 du 15/10/2001

11 sept. 2001n° 17 du 15/09/2001

Arrêté n° 2001-0695/PRE portant délégation spéciale de signature, en faveur de Mr. Mohamed Hassan Abdillahi, Secrétaire Général du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0695/PREPrésidence de la Républiquen° 17 du 15/09/2001

9 sept. 2001n° 17 du 15/09/2001

Arrêté n° 2001-0692/PR/MEFPCP affectant à la Présidence de la République une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0692/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001

9 sept. 2001n° 17 du 15/09/2001

Arrêté n° 2001-0693/PR/MEFPCP affectant au Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes une parcelle de terrain bâtie, sise au plateau de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0693/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001

9 sept. 2001n° 17 du 15/09/2001

Arrêté n° 2001-0694/PR/MEFPCP affectant au Ministère de la Santé Publique une parcelle de terrain sise à Balbala T3.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0694/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001

4 sept. 2001n° 17 du 15/09/2001

Arrêté n° 2001-0677/PR/MI portant annulation de l’Arrêté n° 2001-0558/PRE du 28 juillet 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0677/PR/MIMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 17 du 15/09/2001

28 août 2001n° 16 du 31/08/2001

Arrêté n° 2001-0613/PR/MEN complément de bourse à des étudiants à Cuba.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0613/PR/MENMinistère de L'education Nationalen° 16 du 31/08/2001

25 août 2001n° 16 du 31/08/2001

Arrêté n° 2001-0609/PR/MET complétant l’arrêté n° 69-1840/SG/CG du 24 décembre 1969 du régime des dérogations prévues à l’article 112 du Code de Travail outre-mer.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0609/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 16 du 31/08/2001

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