Numéro n° 321 du 31/08/1923
Décret n° 10-321-1923 Mutation.
Décret n° 15-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR
Décret n° 14-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR
Décret n° 09-321-1923 ministérielle (colonies) n° 3760, du 28 juillet 1923, relative au paiement des mandats périmées.
Décret n° 04-321-1923 19/07/1923
Décret n° 13-321-1923 Démission.
Arrêté n° 12-321-1921 TABLEAU d’avancement pour l’année 1923.
Arrêté de Promulgation n° 03-321-1923 rendant obligatoire dans l’exécution des travaux relevant directement du ministère des colonies et des gouvernements des colonies les standardisations adoptées par la commission permanente de standardisation.
Arrêté n° 11-321-1923 Mutation.
Arrêté de Promulgation n° 02-321-1923 déterminant pour les années 1923, 4924 et 4925 le chiffre minimum auquel doivent s’élever les fonds disponibles des Caisses de réserve des Colonies.
Arrêté de Promulgation n° 01-321-1923 fixant, dans la Colonie de la Côte françeise des Somalis, le taux de la remise due aux comptables par les redevables admis au crédit des droits.
Arrêté n° 25-321-1923 rapportant l’arrêté du 28 mars 1919 et modifiant celui du 30 septembre 1912 sur les allocations accessoires à la solde.
Arrêté n° 23-321-1923 nommant membre ad hoc du Conseil d’administration. M. Riroire Directeur. des Salines.
Arrêté n° 24-321-1923 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1919 portant affectation d’immeubles.
Arrêté n° 22-321-1923 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des licences à percevoir en 1923.
Arrêté n° 21-321-1923 accordant une concession perpétuelle au cimetière européen.
Arrêté n° 33-321-1923 Caisse locale des retraites.
Arrêté n° 36-321-1923 Interdiction de séjour.
Arrêté n° 20-321-1923 portant délégation pour la direction des services au Secrétaire général du gouvernement, pendant l’absence du Gouverneur.
Arrêté n° 19-321-1923 créant des « quartiers » dans la ville indigène de Djibouti, et instituant des chefs de quartiers.
Arrêté n° 18-321-1923 modifiant l’article 6 de l’arrêté du 27 mai 41914 fixant la procédure, les droits et les frais de justice en matière civile et en matière répressive devant les tribunaux indigènes de la Colonie.
Arrêté n° 17-321-1923 réglementant les fonctions d’assesseurs près les tribunaux indigènes de la Colonie.
Arrêté n° 16-321-1923 autorisant Abdallah Wali Chapsi, à céder à la maison G. M. Mohamedally et Cie les droits qu’il détient sur la concession trentenaire n° 146 du Plateau de Djibouti.
Circulaire n° 08-321-1923 ministérielle colonies) n° 598, relative au rapatriement des indigents.
Circulaire n° 07-321-1923 ministérielle (colonies) n° 5.026/2, du 23 mai 1923, relative aux allocations militaires aux familles des jeunes gens soutiens de famille.
Circulaire n° 06-321-1923 ministérielle (guerre) n° 2749-4/8 relative aux allocations militaires aux familles des jeunes gens soutiens de famille.
Circulaire n° 05-321-1923 relative aux allocations militaires aux familles des jeunes gens soutiens de famille.
Décision n° 39-321-1923 Divers.
Décision n° 38-321-1923 Licenciement.
Décision n° 32-321-1923 Congé.
Décision n° 31-321-1923 permission.
Décision n° 29-321-1923 Mutation.
Décision n° 37-321-1923 Retenue de solde.
Décision n° 28-321-1923 Nomination.
Décision n° 30-321-1923 permission.
Décision n° 35-321-1923 Subvention.
Décision n° 34-321-1923 Subvention.
Décision n° 27-321-1923 Nomination.
Décision n° 26-321-1923 Nomination.