ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 09-84-1903 accordant un conge de convalescence à M. Lefebvre, administrateur-adjoint des colonies.

Décision n° 10-84-1903 chargeant M. Nibel des fonctions de greffier-notaire et d’huissier pendant l’absence de M, Lacomme.

Décision n° 15-84-1903 Licenciements,

Arrêté n° 1-08-1903 ministériel concernant les dépenses effectuées pour le compte des budgets des colonies,

Décision n° 14-84-1903 nomination

Décision n° 06-84-1903 10 mai 1903

Décision n° 07-84-1903 nommant MM. Piron et Langlois membres de la commission de la propriété foncière.

Décision n° 08-84-1903 accordant un congé de convalescence à M. Lacomnme, greffier-notaire,

Arrêté n° 148-199-1913 fixant la composition du conseil sanitaire de Djibouti.

Circulaire n° 04-84-1903 relatives au prochain concours d’admission dans le corps du commissariat des troupes coloniales.

Instruction n° 09-82-1903 concernant les mesures à prendre contre les MALADIES ENDEÉMIQUES

Circulaire n° 03-84-1903 ministérielle relative à la fourniture des cafés aux corps expéditionnaires d’Indochine et de Madagascar

Circulaire n° 01-85-1903 relative à l’application de l’article 81 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement.

Décision n° 04-82-1903 21/04/1903

Décision n° 08-82-1903 Mouvement.

Circulaire n° 02-84-1903 ministérielle prescrivant la suppression des formules de salutation dans les relations e entre s service es

Décision n° 07-82-1903 Mutation.

Décision n° 03-82-1903 accordant un congé de convalescence à M. Pierron, infirmier-major de 1re classe.

Décision n° 05-82-1903 Mouvement.

Décision n° 06-82-1903 Mouvement.

Rapport n° 01-80-1903 du service des douanes sur le mouvement commercial en 1902.

Décision n° 10-81-1903 accordant un congé de convalescence à M. Rizzo.

Décision n° 5-81-1903 MUTATIONS

Arrêté n° 8-81-1903 autorisant l’émission d’une traite de 558 francs, en remboursement d’avances an service Marine.

Arrêté n° 05-84-1903 modifiant la solde coloniale de M, Le- Febvre, administrateur-adjoint des colonies.