LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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Arrêté

Arrêté n° 23-342-1925 portant concession provisoire au sieur Cheick Mohamed Omar Bazara d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 du plateau de Djibouti.

n° 23-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 21-342-1925 portant concession provisoire d’une demi-ruelle en bordure nord du lot n° 35, au sieur Omar Ahmed Bazara.

n° 21-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 30-342-1925 portant approbation du compte définitif des opérations effectuées par la chambre de commerce en 1924.

n° 30-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 29-342-1925 autorisant Le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.

n° 29-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 22-342-1925 portant concession provisoire au sieur Saleh Bachanjar d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 bis du plateau de Djibouti

n° 22-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 24-342-1925 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.

n° 24-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 25-342-1925 portant de 1.200 à 1.600 francs l’indemnité spéciale de séjour fixée par l’article 74 de l’arrêté local du 15 mars 1921.

n° 25-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 26-342-1925 portant l’encaisse du régisseur-comptable des travaux publics à 30.000 francs.

n° 26-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 28-342-1925 autorisant le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.

n° 28-342-1925Générale
15 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 04-318-1923 promulguant le décret du 27 avril 1923, portant approbation du budget de la Côte Française des Somalis pour l’exercice 1923.

n° 04-318-1923Générale
14 mai 1925n° 318 du 31/05/1923
Décision

Décision n° 64-342-1925 Licenciements

n° 64-342-1925Générale
13 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 65-342-1925 Licenciements

n° 65-342-1925Générale
12 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 45-342-1925 Nominations

n° 45-342-1925Générale
11 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 62-342-1925 Rémunérations.

n° 62-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 56-342-1925 passages.

n° 56-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 40-342-1925 mutations

n° 40-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 63-342-1925 Rémunérations.

n° 63-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 15-342-1925 portant reclassement et promotions dans le personnel de la Côte française des Somalis,

n° 15-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 16-342-1925 portant reclassement dans le personnel local de la Côte française des Somalis.

n° 16-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Arrêté

Arrêté n° 17-342-1925 portant modification à l’arrêté du 4 avril 1925 relatif aux rappels d’ancienneté pour services militaires obligatoires.

n° 17-342-1925Générale
8 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 14-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par l’article 1er de l’arrêté du 18 septembre 1913.

n° 14-342-1925Générale
7 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 13-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par arrêté du 28 mars 1919.

n° 13-342-1925Générale
7 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décret

Décret n° 4-343-1925 Classement de stations thermales.

n° 4-343-1925Générale
7 mai 1925n° 360 du 30/11/1926
Décision

Décision n° 39-342-1925 Démissions.

n° 39-342-1925Générale
7 mai 1925n° 342 du 31/05/1925
Décision

Décision n° 11-342-1925 fixant le prix du pain pendant le mois de mai 1925.

n° 11-342-1925Générale
5 mai 1925n° 342 du 31/05/1925