Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 20-266-1918 rapportant les mesures sanitaires prises à l’occasion de l’épidémie de grippe.
Arrêté n° 18-266-1918 portant renouvellement de sursis.
Arrêté n° 19-266-1918 autorisant la réouverture des écoles.
Décision n° 33-266-1918 Révocations.
Décision n° 32-266-1918 Promotions.
Décision n° 453-21-1914 Mesure Diverse.
Décision n° 23-266-1918 Élections 1919 à la Chambre de Commerce.
Décision n° 36-256-1918 mutations
Arrêté n° 11-266-1918 promulguant dans la Colonie l’arrêté ministériel du 30 novembre 1918 abrogeant diverses dérogations aux prohibitions de sortie.
Arrêté n° 10-266-1918 promulguant de décret du 1 1918 prohibant la sortie du jus de réglisse du houblon et des lupulines de houblon.
Arrêté n° 17-266-1918 concernant le régime douanier applicable aux objets destinés à certains Consulats, en Éthiopie.
Décret n° 14-267-1919 22 Décembre 1918.
Arrêté n° 31-266-1918 Nominations.
Décision n° 22-266-1918 Commission pour étudier la création d’une agence générale des Colonies.
Décision n° 30-266-1918 Mutations
Arrêté n° 2-266-1918 promulguant le décret du 24 septembre 1918 concernant le personnel es Douanes.
Arrêté n° 6-266-1918 portant promulgation du décret du 23 octobre 1918 fixant les conditions d’application dans les Colonies de la loi du 27 juillet 1918 instituant des pupilles de la Nation.
Arrêté n° 16-266-1918 M. de Nas de Tourris, Administrateur des Colonies, à remplir intérimairement les fonctions du Secrétaire Général du Gouvernement.
Décision n° 439-218-1914 Mutation.
Décision n° 28-266-1918 Mutations
Arrêté n° 14-266-1918 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des patentes de 1ère catégorie.
Arrêté n° 15-266-1918 portant ouverture de crédits supplémentaires s’élevant ensemble à la somme de 45.000 frs.
Arrêté n° 15-256-1917 13 décembre 1917
Décision n° 27-266-1918 Nominations.
Arrêté n° 13-266-1918 fixant le maximum et les catégories de domestiques et gens de service à la charge du budget local de la Colonie que le nombre maximum des chevaux ainsi voitures et embarcations affectés aux hôtels du Gouverneur et du Secrétaire Général.