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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
31 déc. 1918

Arrêté n° 20-266-1918 rapportant les mesures sanitaires prises à l’occasion de l’épidémie de grippe.

n° 20-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
30 déc. 1918

Arrêté n° 18-266-1918 portant renouvellement de sursis.

n° 18-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
30 déc. 1918

Arrêté n° 19-266-1918 autorisant la réouverture des écoles.

n° 19-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
30 déc. 1918

Décision n° 33-266-1918 Révocations.

n° 33-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
30 déc. 1918

Décision n° 32-266-1918 Promotions.

n° 32-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
26 déc. 1918

Décision n° 453-21-1914 Mesure Diverse.

n° 453-21-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 218 du 31/12/1914
Décision
26 déc. 1918

Décision n° 23-266-1918 Élections 1919 à la Chambre de Commerce.

n° 23-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
25 déc. 1918

Décision n° 36-256-1918 mutations

n° 36-256-1918Actes du Pouvoir CentralColonialn° 256 du 28/02/1918
Arrêté
24 déc. 1918

Arrêté n° 11-266-1918 promulguant dans la Colonie l’arrêté ministériel du 30 novembre 1918 abrogeant diverses dérogations aux prohibitions de sortie.

n° 11-266-1918Actes du Pouvoir CentralColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
24 déc. 1918

Arrêté n° 10-266-1918 promulguant de décret du 1 1918 prohibant la sortie du jus de réglisse du houblon et des lupulines de houblon.

n° 10-266-1918Actes du Pouvoir CentralColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
23 déc. 1918

Arrêté n° 17-266-1918 concernant le régime douanier applicable aux objets destinés à certains Consulats, en Éthiopie.

n° 17-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décret
22 déc. 1918

Décret n° 14-267-1919 22 Décembre 1918.

n° 14-267-1919 22Actes du Pouvoir CentralColonialn° 267 du 31/01/1919
Arrêté
21 déc. 1918

Arrêté n° 31-266-1918 Nominations.

n° 31-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
17 déc. 1918

Décision n° 22-266-1918 Commission pour étudier la création d’une agence générale des Colonies.

n° 22-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
17 déc. 1918

Décision n° 30-266-1918 Mutations

n° 30-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
17 déc. 1918

Arrêté n° 2-266-1918 promulguant le décret du 24 septembre 1918 concernant le personnel es Douanes.

n° 2-266-1918Actes du Pouvoir CentralColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
17 déc. 1918

Arrêté n° 6-266-1918 portant promulgation du décret du 23 octobre 1918 fixant les conditions d’application dans les Colonies de la loi du 27 juillet 1918 instituant des pupilles de la Nation.

n° 6-266-1918Actes du Pouvoir CentralColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
16 déc. 1918

Arrêté n° 16-266-1918 M. de Nas de Tourris, Administrateur des Colonies, à remplir intérimairement les fonctions du Secrétaire Général du Gouvernement.

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Décision
14 déc. 1918

Décision n° 439-218-1914 Mutation.

n° 439-218-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 218 du 31/12/1914
Décision
12 déc. 1918

Décision n° 28-266-1918 Mutations

n° 28-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
12 déc. 1918

Arrêté n° 14-266-1918 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des patentes de 1ère catégorie.

n° 14-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
12 déc. 1918

Arrêté n° 15-266-1918 portant ouverture de crédits supplémentaires s’élevant ensemble à la somme de 45.000 frs.

n° 15-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
12 déc. 1918

Arrêté n° 15-256-1917 13 décembre 1917

n° 15-256-1917 13Actes du Pouvoir CentralColonialn° 256 du 28/02/1918
Décision
10 déc. 1918

Décision n° 27-266-1918 Nominations.

n° 27-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
Arrêté
9 déc. 1918

Arrêté n° 13-266-1918 fixant le maximum et les catégories de domestiques et gens de service à la charge du budget local de la Colonie que le nombre maximum des chevaux ainsi voitures et embarcations affectés aux hôtels du Gouverneur et du Secrétaire Général.

n° 13-266-1918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 266 du 31/12/1918
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