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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 806 textes

Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-097/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2012-0463/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention « Statistiques et Traitement Informatique de Données ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-097/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-098/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2011-0453/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence Appliquée mention « Topographie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-098/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-099/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2011-0459/PR/MENSUR portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques de l’Information et de la Communication ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-099/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-101/PR/MENFPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-102/PR/MSMinistère de la Santén° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-103/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention « Logistique et Transport ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-103/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-104/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0518/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Génie Industriel et Maintenance ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-104/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-105/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence « Histoire » ou « Géographie » et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Histoire Géographie”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-105/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-107/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-107/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-108/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Économie Gestion”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-108/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-109/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-456/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Droit”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-109/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-110/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-110/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-111/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-111/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-112/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2012-017/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence « Biologie Géologie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-112/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-113/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-113/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
5 févr. 2013

Arrêté n° 2013-044/PR/MI portant annulation et remplacement de l’arrêté n° 2013-033/PR/MI du 28 janvier 2013 relatif à la désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-044/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Décret
5 févr. 2013

Décret n° 2013-014/PR/MI portant publication des listes de candidats titulaires et suppléants pour les élections législatives du vendredi 22 février 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-014/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-042/PR/MI modifiant l’arrêté °2013-020/PR/MI du 14 janvier 2013 portant désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-042/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-043/PR/MI fixant le nombre et l’emplacement des Bureaux de votes pour les élections législatives du 22 février 2013

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-043/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 01/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 02/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 03/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Décret
4 févr. 2013

Décret n° 2013-013/PRE portant approbation des Statuts de la Société Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-013/PREPrésidence de la Républiquen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
2 févr. 2013

Arrêté n° 2013-106/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Anglais « .

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-106/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Décret
2 févr. 2013

Décret n° 2013-012/PRE portant constitution du Conseil d’Administration du Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-012/PREPrésidence de la Républiquen° 3 du 02/02/2013
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