LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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13 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0054 /PR/MIDI portant approbation du budget prévisionnelle d’électricité de Djibouti pour l’exercice 1992

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 92-0054 /PR/MIDIMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 1 du 15/01/1992

13 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0065 /PR/MIDIL portant modification des statuts delectricite de djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 92-0065 /PR/MIDILMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 1 du 15/01/1992

13 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0053/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1992 de la caisse des prestations sociales

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 92-0053/PR/CPSMinistère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 1 du 15/01/1992

13 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0054/PR/MIDI portant approbation du Budget Prévisionnel d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1992

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 92-0054/PR/MIDIMinistère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 1 du 15/01/1992

13 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0053 /PR/CPS portant approbation du budget prévisionnelle de l’exercice 1992 de la caisse de prestation sociale

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 92-0053 /PR/CPSMinistère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 1 du 15/01/1992

9 déc. 1991n° 5 du 15/03/2023

Arrêté n° 91-1262/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 291 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel rectificatif de l’exercice 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-1262/PR/MCTTSecrétaire D'etat Chargé des Sportsn° 5 du 15/03/2023

30 nov. 1991n° 22 du 15/12/1991

Arrêté n° 91-1217/PR/SP portant creation d’un comite de lutte contre le sida

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-1217/PR/SPMinistère de la Santé et des Affaires Socialesn° 22 du 15/12/1991

27 nov. 1991n° 22 du 15/12/1991

Arrêté n° 91-1205/PR/INT

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 22 du 15/12/1991

17 oct. 1991n° 20 du 16/11/1991

Arrêté n° 91-1118/PR / MCTT relatif au paiement de la redevance passagere.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-1118/PR /Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 20 du 16/11/1991

16 oct. 1991n° 18 du 15/10/1991

Arrêté n° 91-0996/PR/FIN portant mise en viguer du projet d’appui institutionelle à la direction de la plannification et à la direction nationale de la statistique

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0996/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 18 du 15/10/1991

1 sept. 1991n° 17 du 30/09/1991

Arrêté n° 91-896/PR/MEN portant institution d’un comite intersectoriel pour le programe d’alphabetisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-896/PR/MENMinistère de L'éducation Nationalen° 17 du 30/09/1991

1 sept. 1991n° 5 du 15/03/2023

Arrêté n° 91-896/PR/MEN Portant institution d’un comité intersectoriel pour le programme d’alphabétisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-896/PR/MENSecrétaire D'etat Chargé des Sportsn° 5 du 15/03/2023

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0764/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0764/PR/MCTT/EPHMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 15 du 15/08/1991

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0766/PR/SP fixant les conditions d’accès, de formation et de certification des techniciens de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0766/PR/SPMinistère de la Santé et des Affaires Socialesn° 15 du 15/08/1991

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0763/PR/TPUL Prescrivant les dispositions spéciales applicables à la construction de maisons d’habitation dans des zones spécifiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0763/PR/TPULMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 15 du 15/08/1991

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0765/PR/EDD portant approbation de la nouvelle structure de tarification au coût marginal de l’électricité en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0765/PR/EDDMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 15 du 15/08/1991

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0769/PR/MCTT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0769/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 15 du 15/08/1991

6 août 1991n° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0767/PR/SP portant réorganisation du centre de formation des personnels de santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0767/PR/SPMinistère de la Santé et des Affaires Socialesn° 15 du 15/08/1991

7 juil. 1991n° 13 du 15/07/1991

Arrêté n° 91-0660/PR/ONED portant modification des structures tarifaires de vente de l’eau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0660/PR/ONEDPrésidence de la Républiquen° 13 du 15/07/1991

6 juil. 1991n° 13 du 15/07/1991

Arrêté n° 91-0656/PR/MTPUL portant approbation du Procès-Verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement routier en date du 12 février 1991 et approbation du projet de budget du Fonds d’Investissement Routier pour l’Exercice 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0656/PR/MTPULPrésidence de la Républiquen° 13 du 15/07/1991

6 juil. 1991n° 13 du 15/07/1991

Arrêté n° 91-0654/PR/PORT portant modification du budget primitif du Port Autonome International de Djibouti pour l’exercice 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0654/PR/PORTMinistère du Port et des Affaires Maritimesn° 13 du 15/07/1991

29 juin 1991n° 12 du 30/06/1991

Arrêté n° 91-0616/PR/FIN augmentant le montant autorisé de l’encaisse de la Paierie du trésor auprès de l’Ambassade de Djibouti à Washington.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0616/PR/FINPrésidence de la Républiquen° 12 du 30/06/1991

29 juin 1991n° 12 du 30/06/1991

Arrêté n° 91-0615/PR/FIN Augmentant le montant autorisé de l’encaisse de la Paierie du Trésor auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0615/PR/FINPrésidence de la Républiquen° 12 du 30/06/1991

26 juin 1991n° 12 du 30/06/1991

Arrêté n° 91-0609/PR/INT portant fermeture des frontières terrestres à l’occasion de la fête de l’Indépendance du 27 juin 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0609/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 12 du 30/06/1991

18 juin 1991n° 12 du 30/06/1991

Arrêté n° 91-0605/PR/FIN accordant des avantages en nature aux représentants de l’État.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 91-0605/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 12 du 30/06/1991

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