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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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18 sept. 1990n° 17 du 15/09/1990

Arrêté n° 90-0950/PR/MEN organisant la formation initiale des éléves instituteurs et des éleves instituteurs adjoints.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0950/PR/MENMinistère de L'éducation Nationalen° 17 du 15/09/1990

12 août 1990n° 15 du 15/08/1990

Arrêté n° 90-0807/PR/CG portant création du Centre national de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0807/PR/CGMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990

12 août 1990n° 15 du 15/08/1990

Arrêté n° 00-0776/MI/SAGR portant creation du centre nation de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 00-0776/MI/SAGRMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990

7 août 1990n° 15 du 15/08/1990

Arrêté n° 90-0756PRMJSAC portant de création du centre nation de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0756PRMJSACMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990

14 juil. 1990n° 13 du 15/07/1990

Arrêté n° 90-0645/PR/INT portant autorisation a importation ¢ expiosis par la société CEGELEC pour le compte de l’Electricité de

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0645/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 13 du 15/07/1990

4 juil. 1990n° 13 du 15/07/1990

Arrêté n° 90-0611/PR/DEF fixant la commission de l’examen d ‘officler de police Juduclaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0611/PR/DEFMinistère de la Défense Nationalen° 13 du 15/07/1990

30 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0609/PR/FIN affectent au Ministre de la santé publique une parcelle de terrain sise aux salines -ouest

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0609/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 12 du 30/06/1990

30 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0608/PR/NIPS portant renouvellement des membres du consell d’administration du Service médicai Interentreprise pour |’exercicee 1989-1990

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0608/PR/NIPSMinistère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 12 du 30/06/1990

26 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0602/PR/INT portant fermeture des frontières terrestres a l’occasion de la fate de l’Indépendance du 27 juin 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0602/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 12 du 30/06/1990

24 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0565/PR/EN portant création des établissements scolalres du second ré du Ministére de l’Education nationale et définissant les critéres de classement de ces étabiissemenis.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0565/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 12 du 30/06/1990

17 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0607/CAB portant exonération des taxes et surtaxes d’importation ainsi que les d’aéroprt d’un don du Gouvernement français

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0607/CABMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 12 du 30/06/1990

17 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0552/PR/EIN octroyant l’exconération de la taxe interieur de consommation sur un véhucule.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0552/PR/EINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 12 du 30/06/1990

16 juin 1990n° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0551/PRE érigeant en maison d’arrét |’Ecole de Police Idriss Farah Abaneh a. Nagad

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0551/PREMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 12 du 30/06/1990

11 juin 1990n° 11 du 15/06/1990

Arrêté n° 90-0534/MPAM Regiementant la navigation Gans les eaux djibouuennes vue de prévenir les pollutions marines accidentelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0534/MPAMMinistère du Port et des Affaires Maritimesn° 11 du 15/06/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0451/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationle cinq ,une parcelle de terrain sise à Balbala

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0451/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0452/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise au lotisemet Hayableh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0452/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0477/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence national,une parcelle de terrain sise à Ampouli, route circulaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0477/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0453/PR/MCTT/EPFMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 10 du 31/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0450/PR/FIN portant au Ministre des Finances ,des logement immatricules au nom de la République Française.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0450/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0446/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence ,national une parcelle de terrain sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0446/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0448/PR/MTP-UL portant approbation du proceés-verbal de la premlere réunion du comite de gestion du Fonds spéclal d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 7 mars 1990 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0448/PR/MTP-ULMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0445/PR/FIN affectent au Ministre de l’ interieur ,des Postes et telécominication ,une parcelle de terrain sise à Bbalbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0445/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0447/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise à Hayableh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0447/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

21 avr. 1990n° 8 du 30/04/1990

Arrêté n° 90-0386/PR/SG accordent le béneficierdu régime de l’entrepot prive à la sociéte Amal Trading Company.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0386/PR/SGMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 8 du 30/04/1990

14 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0337/PR/TP portant résiliation du marché n° 12/89/DTP pour la fourni- ture de bitume a la direction des TP (programme 89).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0337/PR/TPMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 7 du 15/04/1990

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