Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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5 351 textes filtrés
Effacer les filtresDécret n° 90-041/PR/EN organisant le Centre de Recherche, d’Information et Production de I|’Education nationale (CRIPEM).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-039/PR/MCTT approuvant le buaget de la Chambre internationale a Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux, l exercice 1990.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-029/PR/MCTT approuvant et rendant exécutolre le budget primitif 1990 Je l’Office national d’Approvislonnement et de Commeciallisation
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90/022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1990 de I’Etablissement public des Hydrocarbures.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-0176/PR/EN portant réorganisation du bureau d’exécution des projet d’éducation de la générale de l’ Education national
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire !a résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de F Aeroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de Aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-172/PR/INT rendant exécutoire la délibération n° 05/89 du 27 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du Budget Prévisionnel pour l’exercice 1990.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-171/PR portant mise en circulation d’une pièce de 500 Francs Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-153/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-146/PR/MTR portant suppression de l’article 13 du décret n° 81-103/PR/TR du 4 octobre 1981, portant réglementation du travail des étrangers.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-144/PRE relatif aux déplacements des membres du gouvernement par voie aérienne.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-134/PR/MTPUL portant réglementation de l’importation de la fabrication et de l’utilisation des fournitures et matériaux de construction.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-136/PR fixant les conditions de rémunération et avantages accordés aux con- tôleurs financiers.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-133/PR/MTPUL définissant les normes des matériaux de construction applicables en République de Djibouti
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-129/PR/INT nommant des officiers d’Etat civil, les chefs de mission diplomatique et les chefs de poste consulaire.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-104/PR/DEF portant homologation du complexe de tir de MARYAM.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-103/PR/INT portant la durée de validité des passeports de 3 ans à 5 ans.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-098/PR/MCTT rendant exécutoire la délibération n° 4/89 du 8 juin 1989 du conseil d’administration de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation portant approbation du compte financier de l’Office pour l’exercice 1988.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-102/PR/FP abrogeant et remplaçant le décret n° 83-097/PR/FP du 10 septembre 1983 portant réparation pécuniaire accordée aux fonctionnaires et agents de l’État en cas de maladie contractée en service ou d’accident survenu dans l’exercice de leurs fonctions.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-101/PR/J relatif aux syndics-administrateurs judiciaires.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-088/PRE rendant exécutoire la délibération n° 1/89 du 14 juin 1989 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications, portant approbation du Compte Financier de l’Office pour l’exercice 1988.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-086/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et d’Industrie pour l’exercice 1989.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-085/PR/PM portant réglementation du passage des navires étrangers dans les eaux territoriales djiboutiennes.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-089/PR/INT Rendant exécutoire la délibération n° 3/89 du 14 juin 1989 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget prévisionnel de l’Office pour l’exercice 1989.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT