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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
8 août 2004

Arrêté n° 2004-0530/PR/MEFPCP modifiant l’Arrêté n° 2000-0015/MEFPP du 14/01/04 portant Création du Centre Régional d’Exportation de Bétail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0530/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 15 du 15/08/2004
Arrêté
26 juil. 2004

Arrêté n° 2004-0518/PR/MESN portant organisation de concours.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0518/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 14 du 31/07/2004
Arrêté
17 juil. 2004

Arrêté n° 2004-0505/PR/MENESUP portant modification du statut et de la dénomination de l’école primaire Balbala 8.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0505/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2004
Arrêté
21 juin 2004

Arrêté n° 2004-0458/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel 2004 du Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0458/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 12 du 30/06/2004
Arrêté
13 juin 2004

Arrêté n° 2004-0438/PR/MAEM-RH portant création d’une Unité de Coordination et d’un Comité de Pilotage Projet de Développement de Micro finance et de la Micro entreprise (PDMM).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0438/PR/MAEM-RHMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 11 du 15/06/2004
Arrêté
2 juin 2004

Arrêté n° 2004-0409/PR/MID prescrivant à l’occasion du 27ème Anniversaire de l’Indépendance le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0409/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 15/06/2004
Arrêté
2 juin 2004

Arrêté n° 2004-0409/PR/INT Prescrivant à l’occasion du 272ME Anniversaire de l’indépendance – le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0409/PR/INTMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 15/06/2004
Arrêté
26 mai 2004

Arrêté n° 2004-0397/PR/MENESUP portant exonération de taxes et droits divers consécutifs à l’exécution du projet de construction de deux collèges et trois écoles primaires, financé par le Gouvernement du Japon.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0397/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 10 du 30/05/2004
Arrêté
24 mai 2004

Arrêté n° 2004-0394/PR/MHUEAT portant création d’un Comité de Pilotage du Projet de relogement des sinistrés de l’oued Ambouli.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0394/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 10 du 30/05/2004
Arrêté
22 mai 2004

Arrêté n° 2004-0388/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2004 de l’Office National du Tourisme de Djibouti (ONTD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0388/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 10 du 30/05/2004
Arrêté
17 mai 2004

Arrêté n° 2004-0362/PR/MID portant Organisation et Fonctionnement du District d’Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0362/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 10 du 30/05/2004
Arrêté
17 mai 2004

Arrêté n° 2004-0360/PRE portant approbation du Budget du CERD pour l’Exercice 2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0360/PREPrésidence de la Républiquen° 10 du 30/05/2004
Arrêté
17 mai 2004

Arrêté n° 2004-0361/PR/MID modifiant l’Arrêté n° 86-0898/MINT du 06 juillet 1986 portant création du Poste Administratif de Damerjog.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0361/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 10 du 30/05/2004
Arrêté
16 mai 2004

Arrêté n° 2004-0354/PRE autorisation des transaction immobilières.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0354/PREPrésidence de la Républiquen° 10 du 30/05/2004
Arrêté
8 mai 2004

Arrêté n° 2004-0335/PRE portant création du comité de pilotage du projet de Renforcement des Capacités de la Gouvernance Financière et du Contrôle auprès de l’Inspection Générale d’État et nomination de ses membres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0335/PREPremier Ministren° 9 du 15/05/2004
Arrêté
4 mai 2004

Arrêté n° 2004-0329/PR/MENESUP portant organisation d’un concours pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial de l’arabe pour l’année scolaire 2003-2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0329/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 9 du 15/05/2004
Arrêté
28 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0315/PRE/MDN fixant la commission de l’examen d’Officier de Police Judiciaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0315/PRE/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 8 du 30/04/2004
Arrêté
22 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0309/PR/MESN fixant les conditions et modalités de calcul de la pension proportionnelle pour les travailleurs relevant du régime général de retraite géré par l’OPS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0309/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 8 du 30/04/2004
Arrêté
22 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0307/PR/MCI portant création d’un Forum National de Développement et de la Politique Commerciale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0307/PR/MCIMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 8 du 30/04/2004
Arrêté
22 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0310/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2004 du Pôle Universitaire de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0310/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 8 du 30/04/2004
Arrêté
17 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0280/PR/MENESUP portant composition et définition des missions des Inspecteurs de l’Éducation Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0280/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 8 du 30/04/2004
Arrêté
13 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0247/PR/MHUEAT portant adoption du projet du budget Prévisionnel 2004 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0247/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 7 du 15/04/2004
Arrêté
3 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0214/PR/MDN fixant les modalités de l’examen technique d’officier de police judiciaire de la Gendarmerie Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0214/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 7 du 15/04/2004
Arrêté
1 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0207/PR/MHUEAT approuvant le bilan d’ouverture du Fonds de l’Habitat arrêté à la date du 1er janvier 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0207/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 7 du 15/04/2004
Arrêté
1 avr. 2004

Arrêté n° 2004-0206/PR/MEFPP portant Attribution à la Société Djibouti Marina SARL, une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0206/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 7 du 15/04/2004
2 201–2 225 sur 21 378
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