LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Archive non officielle · JO Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 777 Arrêté · 21 367 Décret · 5 351 Loi · 2 498 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

Affiner les résultats

Recherche

Type

Ministère

21 367 textes filtrés

Effacer les filtres

25 janv. 2004n° 2 du 31/01/2004

Arrêté n° 2004-0066/PR/MEFPCP portant attribution de deux parcelles de terrain à la Société de l’État C.N.C et annule l’Arrêté n° 2002/0691/PR/MEFPP.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0066/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2004

14 janv. 2004n° 1 du 15/01/2004

Arrêté n° 2003-0016/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Éducation Nationale une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0016/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 1 du 15/01/2004

14 janv. 2004n° 1 du 15/01/2004

Arrêté n° 2004-0015/PR/MEFPP portant attribution d’une parcelle de terrain à la Chambre de Commerce de Djibouti «Projet d’un Centre Régional d’Exportation de Bétail».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0015/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 1 du 15/01/2004

14 janv. 2004n° 1 du 15/01/2004

Arrêté n° 2004-0016/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0016/PR/MEFPPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 1 du 15/01/2004

4 janv. 2004n° 1 du 15/01/2004

Arrêté n° 2004-0004/PR/MEFPP portant modification de l’arrêté n° 2003-0192/PR/MEF portant attribution en concession provisoire d’une parcelle de terrain sise à Balbala PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2004-0004/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 1 du 15/01/2004

22 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0918/PR/MERN portant approbation du Budget d’Électricité de Djibouti pour l’Exercice 2004

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0918/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2003

21 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0914/PR/MDN portant organisation et modalités de fonctionnement du Service National Adapté.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0914/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 24 du 31/12/2003

17 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0907/PR/MESN portant Ouverture d’un concours pour le recrutement des MA’Adoun Al Chari.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0907/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 24 du 31/12/2003

17 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0908/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Huitième Semi-Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0908/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 24 du 31/12/2003

17 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0909/PR/MID portant dénomination de deux voies de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0909/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 24 du 31/12/2003

10 déc. 2003n° 23 du 15/12/2003

Arrêté n° 2003-0899/PR/MID portant démolition de l’immeuble dénommé «Case de Passage».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0899/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 23 du 15/12/2003

29 oct. 2003n° 20 du 30/10/2003

Arrêté n° 2003-0816/PR/MENESUP portant revalorisation du complément de bourse en faveur de nos étudiants à Cuba.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0816/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 20 du 30/10/2003

25 oct. 2003n° 20 du 30/10/2003

Arrêté n° 2003-0808/PR/MID portant fermeture des établissements de boissons spéciales pendant la période de Ramadan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0808/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 20 du 30/10/2003

21 oct. 2003n° 20 du 30/10/2003

Arrêté n° 2003-0799/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs session 2003.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0799/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 20 du 30/10/2003

11 oct. 2003n° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0767/PR/MHUEAT portant Création du Comité National Ozone.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0767/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 19 du 15/10/2003

11 oct. 2003n° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0775/PR/MERN portant exonération à titre exceptionnel des impôts, droits et taxes sur le contrat clé en main entre l’EDD et le consortium Caterpillar-IMM.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0775/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 19 du 15/10/2003

11 oct. 2003n° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0779/PR/MERN portant exonération à titre exceptionnel des impôts, droits et taxes sur le contrat clé en main entre l’EDD et le consortium Caterpillar-IMM.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0779/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 19 du 15/10/2003

7 oct. 2003n° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0762/PR/MEFPCP modifiant à l’Arrêté n° 2003-0136/PR/MEF affectant à l’Africa Relief Committee Of Kuweït, deux parcelles de terrains.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0762/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 19 du 15/10/2003

24 sept. 2003n° 18 du 30/09/2003

Arrêté n° 2003-0724/PR/MET portant nomination des membres du Conseil National des Transports Urbains et Interurbains.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0724/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 18 du 30/09/2003

17 sept. 2003n° 18 du 30/09/2003

Arrêté n° 2003-0717/PR/MENESUP fixant le taux mensuel des bourses octroyés aux étudiants poursuivant leurs études en Roumanie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0717/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 18 du 30/09/2003

28 août 2003n° 16 du 31/08/2003

Arrêté n° 2003-0666/PR/MESN portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens de la Santé (session 2003).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0666/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 16 du 31/08/2003

18 août 2003n° 16 du 31/08/2003

Arrêté n° 2003-0643/PR/MENESUP fixant les conditions d’attribution et de renouvellement des bourses d’études à l’étranger.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0643/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2003

14 août 2003n° 15 du 16/08/2003

Arrêté n° 2003-0637/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Comité du Gestion du Fonds d’Entretien Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0637/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 15 du 16/08/2003

14 août 2003n° 15 du 16/08/2003

Arrêté n° 2003-0638/PR/MEFPCP Affectant au Ministère Délégué auprès du Ministère de la Justice, chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanes, une parcelle de terrain sise au Quartier 5.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0638/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 15 du 16/08/2003

10 août 2003n° 15 du 16/08/2003

Arrêté n° 2003-0616/PR/MENESUP Portant révision des bourses des élèves instituteurs du CFPEN (MENESUP).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0616/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 15 du 16/08/2003

2 226–2 250 sur 21 367

← Précédent90 / 855Suivant →