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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
17 sept. 2001

Arrêté n° 2001-697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-697/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 19 du 15/10/2001
Arrêté
17 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0697/PR/METMinistère des Infrastructures et de L'equipementn° 19 du 15/10/2001
Arrêté
11 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0695/PRE portant délégation spéciale de signature, en faveur de Mr. Mohamed Hassan Abdillahi, Secrétaire Général du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0695/PREPrésidence de la Républiquen° 17 du 15/09/2001
Arrêté
9 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0692/PR/MEFPCP affectant à la Présidence de la République une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0692/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001
Arrêté
9 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0693/PR/MEFPCP affectant au Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes une parcelle de terrain bâtie, sise au plateau de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0693/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001
Arrêté
9 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0694/PR/MEFPCP affectant au Ministère de la Santé Publique une parcelle de terrain sise à Balbala T3.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0694/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2001
Arrêté
4 sept. 2001

Arrêté n° 2001-0677/PR/MI portant annulation de l’Arrêté n° 2001-0558/PRE du 28 juillet 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0677/PR/MIMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 17 du 15/09/2001
Arrêté
28 août 2001

Arrêté n° 2001-0613/PR/MEN complément de bourse à des étudiants à Cuba.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0613/PR/MENMinistère de L'education Nationalen° 16 du 31/08/2001
Arrêté
25 août 2001

Arrêté n° 2001-0609/PR/MET complétant l’arrêté n° 69-1840/SG/CG du 24 décembre 1969 du régime des dérogations prévues à l’article 112 du Code de Travail outre-mer.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0609/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 16 du 31/08/2001
Arrêté
15 août 2001

Arrêté n° 2001-0598/PR/MEFPCP affectant à la Fédération Djiboutienne de Football d’une parcelle de terrain sise Route de l’Aviation (Ancien Stade Municipal).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0598/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 15 du 15/08/2001
Arrêté
31 juil. 2001

Arrêté n° 2001-0584/PR/MEFPCP attribuant en concession provisoire et à titre gratuit une parcelle de terrain sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0584/PR/MEFPCPMinistère de L’économie et des Finances, Chargé de la Privatisationn° 14 du 31/07/2001
Arrêté
28 juil. 2001

Arrêté n° 2001-0558/PR/MI portant abrogation de l’Arrêté n° 94-0848/PRE du 17/08/1994 relatif au déclassement de partie Nord de l’Avenue Bir-Hakeim.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0558/PR/MIMinistère de L'intérieurn° 14 du 31/07/2001
Arrêté
4 juil. 2001

Arrêté n° 2001-0494/PR/MET portant création de la Commission Nationale d’agrément d’auxiliaire des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0494/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 13 du 15/07/2001
Arrêté
26 juin 2001

Arrêté n° 2001-0474/PR/MERN portant modification des Tarifs de Vente d’Énergie Électrique et des Redevances Accessoires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0474/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 12 du 30/06/2001
Arrêté
26 juin 2001

Arrêté n° 2001-0479/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement d’une redevance des fréquences pour attribution d’une licence d’exploitation audiovisuelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0479/PR/MCCPTMinistere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 12 du 30/06/2001
Arrêté
26 juin 2001

Arrêté n° 2001-0475/PR/MERN portant complément des Tarifs de Vente d’Énergie pour Compteur à pré paiement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0475/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 12 du 30/06/2001
Arrêté
25 juin 2001

Arrêté n° 2001-0472/PR/MI portant fermeture des frontières terrestres à l’occasion de la Fête de l’Indépendance du 27 juin 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0472/PR/MIMinistère de L'intérieurn° 12 du 30/06/2001
Arrêté
20 juin 2001

Arrêté n° 2001-0458/PR/MI accordant l’exonération des Taxes et Redevances.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0458/PR/MIMinistère de L'intérieurn° 12 du 30/06/2001
Arrêté
11 juin 2001

Arrêté n° 2001-0434/PR/MI prescrivant à l’occasion du 24ème Anniversaire de l’Indépendance – le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0434/PR/MIMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 14/06/2001
Arrêté
29 mai 2001

Arrêté n° 2001-0400/PR/MI portant changement de nom d’une Rue de la Ville.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0400/PR/MIMinistère de L'intérieurn° 10 du 31/05/2001
Arrêté
28 mai 2001

Arrêté n° 2001-0399/PR/MI portant mise en place d’un groupe de travail multidisciplinaire chargé de la préparation d’un programme spécial de Réhabilitation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0399/PR/MIMinistère de L'intérieurn° 10 du 31/05/2001
Arrêté
15 mai 2001

Arrêté n° 2001-0389/PR/MET portant création du Bureau d’Exécution du Projet de Réhabilitation du Corridor International Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0389/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 9 du 15/05/2001
Arrêté
28 avr. 2001

Arrêté n° 2001-0328/PRE portant approbation du budget de l’ISERST pour l’exercice 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0328/PREPrésidence de la Républiquen° 8 du 30/04/2001
Arrêté
28 avr. 2001

Arrêté n° 2001-0329/PRE portant approbation du budget d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0329/PREMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 8 du 30/04/2001
Arrêté
28 avr. 2001

Arrêté n° 2001-0330/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2001 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0330/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 8 du 30/04/2001
2 401–2 425 sur 21 378
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