LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

9 438 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 855 rapportant l’arrêté du 27 avril 1941 en ce qui concerne l’internement spécial de M. Paul Zerbib.

n° 855Générale
17 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 856 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au sergent-chef Baillergeau.

n° 856Générale
17 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 857 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française à M. le lieutenant de réserve Lasserre et au sergent de réserve Coreil.

n° 857Générale
17 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 860 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers de l’armée de l’air.

n° 860Générale
17 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 850 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux fonctionnaires et agents en service à la Côte française des Somalis.

n° 850Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 847 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. Jourdain (Henri), administrateur en chef des colonies, président du Foyer du soldat.

n° 847Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 848 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. Marill, président de la Chambre de commerce.

n° 848Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 849 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à Son Exc, Mer de La Guerche, préfet apostolique de la Côte française des Somalis (en religion Révérend Pére Lucas).

n° 849Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 851 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à Ouhmed Mohamed Benoitah, sultan de Tadjourah.

n° 851Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 852 fixant la composition de la Commission prévue par l’arrêté du 7 octobre 1940.

n° 852Générale
15 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 834 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine de corvette Chaix.

n° 834Générale
9 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 835 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à l’équipage de l’avion de la Compagnie Air-France.

n° 835Générale
9 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 807 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du corps d’occupation de la Côte française des Somalis (état-major et hors cadres).

n° 807Générale
8 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 810 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et télégraphistes coloniaux.

n° 810Générale
8 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 812 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes et aux tirailleurs du B. T. S. n° 1.

n° 812Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 813 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 2.

n° 813Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 826 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers détachés à la section d’études.

n° 826Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 814 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldats indigènes du B. T. S. n° 2.

n° 814Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 815 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 3.

n° 815Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 816 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-ofliciers et soldats indigènes du B. T. S. n° 3.

n° 816Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 817 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 4.

n° 817Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 818 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire francaise aux sous-officiers et soldats indigènes du B T. S. n° 4.

n° 818Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 819 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. M. n° 3.

n° 819Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 820 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldats indigènes du B. M. n° 3.

n° 820Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 821 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du G. A. C.

n° 821Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941