ACTES DU POUVOIR LOCAL
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Arrêté n° 45-455-1934 Divers.
Arrêté n° 17-455-1934 rapportant l’arrêté du 26 mai 1934 concernant le fonctionnement de la police à Djibouti.
Arrêté n° 41-455-1934 Commission.
Arrêté n° 44-455-1934 Divers.
Arrêté n° 15-455-1934 réglementant les conditions dans lesquelles peuvent être accordés des secours alimentaires aux nécessiteux.
Arrêté n° 29/453/1934 portant réorganisation du personnel de la police administratire et judiciaire.
Arrêté n° 62/453/1934 Passages.
Arrêté n° 61/453/1934 Nomination.
Arrêté n° 27/453/1934 créant une inspection des affaires administratives de la Côte française des Somalis.
Arrêté n° 26/453/1934 constituant en débet le sergent d’infanterie coloniale Macaire (Gabriel), régisseur-comptable de la Caisse des menues dépenses du Cercle des Adaëls.
Arrêté n° 42/453/1934 Prélèvements.
Arrêté n° 56/453/1934 Commissions.
Arrêté n° 41-452-1934 Prélèvement
Arrêté n° 64-452-1934 contribution
Arrêté n° 24/453/1934 portant délégation de signature à M. Derbès (Georges), chef de bureau hors classe des secrétariats généraux, chef des bureaux du Secrétariat général.
Arrêté n° 63-452-1934 contribution
Arrêté n° 62-452-1934 degrevements
Arrêté n° 61-452-1934 contribution
Arrêté n° 60-451-1934 Expulsions.
Arrêté n° 65-451-1934 Divers.
Arrêté n° 30-451-1934 incorporant les Directions de l’intendance el de l’artillerie dans l’ordre des corps, des autorités ct des Fonctionnaires de la C.F.S., dans les cérémonies publiques.
Arrêté n° 58-451-1934 Contributions. Dégrèvements,
Arrêté n° 29-451-1934 créant pour les tapis fabriqués dans l’atelier école du Gouvernement de la Côte française des Somalis la arque « Somali.
Arrêté n° 28-451-1934 firant pour le 2e semestre 1934 Les taux de majoration des frais de traitement et de rapatriement des marins du conrmerec délaissés hors de France pour cause de maladie ou de blessures.
Arrêté n° 26-451-1934 complétant celui du 19 avril 1934, n° 23 bis, portant organisation de la prison d’Obock ct réorganisation de la prison de Djibouti.