LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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Arrêté

Arrêté n° 17-370-1927 portant convocation des membres de la commission de classement chargée d’établir le tableau d’avancement supplémentaire du 2e semestre 1927.

n° 17-370-1927Générale
27 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 34-370-1927 Solde

n° 34-370-1927Générale
27 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 29-370-1927 Permissions

n° 29-370-1927Générale
27 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 35-370-1927 Indemnités

n° 35-370-1927Générale
27 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 37-370-1927 Libérations

n° 37-370-1927Générale
20 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 31-370-1927 Licenciements

n° 31-370-1927Générale
20 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 33-370-1927 Secours

n° 33-370-1927Générale
19 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Arrêté

Arrêté n° 16-370-1927 nommant une commission chargée du rapprochement des écritures de l’ordonnateur de celles du trésorier payeur (exercice 1926).

n° 16-370-1927Générale
15 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 58-364-1927 Congés.

n° 58-364-1927Générale
15 sept. 1927n° 364 du 31/03/1927
Décision

Décision n° 32-370-1927 Secours

n° 32-370-1927Générale
14 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 23-370-1927 Nominations.

n° 23-370-1927Générale
14 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 22-370-1927 Nominations.

n° 22-370-1927Générale
10 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 30-370-1927 Démissions

n° 30-370-1927Générale
10 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 26-370-1927 Permissions

n° 26-370-1927Générale
9 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 21-370-1927 Nominations.

n° 21-370-1927Générale
9 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 15-370-1927 portant désignation des membres d’une commission travaux de la commission de la propriété foncière).

n° 15-370-1927Générale
9 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 24-370-1927 Passages

n° 24-370-1927Générale
8 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 25-370-1927 Permissions

n° 25-370-1927Générale
8 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 28-370-1927 Congés

n° 28-370-1927Générale
2 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 20-370-1927 Affectation

n° 20-370-1927Générale
1 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 19-370-1927 Nominations.

n° 19-370-1927Générale
1 sept. 1927n° 370 du 30/09/1927
Décision

Décision n° 52-369-1927 Démissions

n° 52-369-1927Générale
30 août 1927n° 369 du 31/08/1927
Décision

Décision n° 73-369-1927 Permissions.

n° 73-369-1927Générale
30 août 1927n° 369 du 31/08/1927
Décision

Décision n° 51-369-1967 Affectations.

n° 51-369-1967Générale
30 août 1927n° 369 du 31/08/1927
Décision

Décision n° 72-369-1927 Permissions.

n° 72-369-1927Générale
26 août 1927n° 369 du 31/08/1927