LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

45 103 textes filtrés

Effacer les filtres
Décision
9 janv. 1932

Décision n° 41-422-1932 Affectation.

n° 41-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
9 janv. 1932

Décision n° 71-422-1932 Passage.

n° 71-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
8 janv. 1932

Décision n° 62-422-1932 Secours.

n° 62-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Arrêté
8 janv. 1932

Arrêté de Promulgation n° 11-422-1932 modifiant le décret du 31 janvier 1929 portant règlement d’administration publique pour l’exécution des articles 42 et 52 de la loi du 14 avril 1924 et fixant les taux et règles d’allocation des pensions des militaires indigènes coloniaux et de leurs ayants cause.

n° 11-422-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 422 du 31/01/1932
Arrêté
8 janv. 1932

Arrêté n° 63-422-1932 Solde.

n° 63-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
8 janv. 1932

Décision n° 19-422-1932 fixant la composition des listes d’assesseurs près les tribunaux indigènes pour l’année 1932.

n° 19-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
7 janv. 1932

Décision n° 40-422-1932 07/01/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
7 janv. 1932

Décision n° 82-422-1932 Divers.

n° 82-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
6 janv. 1932

Décision n° 39-422-1932 06/01/1932

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
6 janv. 1932

Décision n° 61-422-1932 Gratification.

n° 61-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
6 janv. 1932

Décision n° 38-422-1932 Mutation.

n° 38-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
5 janv. 1932

Décision n° 69-422-1932 Congé.

n° 69-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
4 janv. 1932

Décision n° 18-422-1932 accordant à M. Rivière, adjoint principal des services civils, le remboursement d’une somme de 8.622 frames, représentant le prix du passage en 2e classe de La Réunion à Djibouti de sa ferme et de ses trois enfants.

n° 18-422-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 422 du 31/01/1932
Arrêté
31 déc. 1931

Arrêté n° 10-421-1931 Tableau d’avancement de la magistrature coloniale pour 1932.

n° 10-421-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
31 déc. 1931

Arrêté n° 11-421-1931 Erequatur

n° 11-421-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
31 déc. 1931

Décision n° 43-421-1931 accordant à M. Parés, contrôleur principal du cadre local des P. T. T., le remboursement d’une somme de 2,887 fr. 50, représentant le pris du passage en 1re classe, de Marseille à Djibouti de sa femme.

n° 43-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
31 déc. 1931

Décision n° 84-421-1931 Nomination.

n° 84-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décret
31 déc. 1931

Décret n° 02-411-1931 Régime financier des colonies

n° 02-411-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 411 du 28/02/1931
Rectificatif
31 déc. 1931

Rectificatif n° 16-422-1932 concernant les taux et le mode de calcul des indianités susceptibles d’être allouées au personnel du ministère des colonies se déplaçant à l’étranger (rectificatif).

n° 16-422-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
30 déc. 1931

Décision n° 83-421-1931 30/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
30 déc. 1931

Décision n° 104-421-1931 Congé.

n° 104-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décret
30 déc. 1931

Décret n° 15-422-1932 Personnel Colonia.

n° 15-422-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 422 du 31/01/1932
Arrêté
30 déc. 1931

Arrêté n° 42-421-1931 rendant provisoirement exécutoire le budget du service local pour l’exercice 1932.

n° 42-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
30 déc. 1931

Décision n° 105-421-1931 Passage.

n° 105-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
29 déc. 1931

Décision n° 41-421-1931 allouant une subvention de 10.000 francs à M. Alfred Chaumel, réalisateur du fil de propagande coloniale « Symphonie exotique ».

n° 41-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
33 576–33 600 sur 45 103