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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
23 févr. 1925

Décision n° 49-339-1925 Congés.

n° 49-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 24-339-1925 modifiant le tableau A annexé à l’arrêté du 97 septembre 1924.

n° 24-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 25-339-1925 portant remise de la totalité de sa patente au Dé Fassy.

n° 25-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 17-339-1925 fixant la composition de la ration journalière des malades indigènes hospitalisée

n° 17-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 23-339-1925 rendant exécutoire le rôle général des patentes de 1er catégorie pour l’’année 1925.

n° 23-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 18-339-1925 fixant la composition de la ration journalière à allouer aux infirmiers indigènes de l’hôpital.

n° 18-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 19-339-1925 supprimant la caisse des gardes.

n° 19-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 20-339-1925 portant remboursement de droits indument perçus.

n° 20-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 20-339-1925 rendant exécutoire le rôle des véhicules particuliers pour l’année 1925,

n° 20-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 21-339-1925 autorisant le chef du service des travaux publies à engager des dépenses pour travaux en cour

n° 21-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° 22-339-1925 portant autorisation d’engagement de dépenses par le chef du service les travaux publies.

n° 22-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
19 févr. 1925

Arrêté n° n°46 Arrêté du 19 février 1925 soumettant à une taxe L’autorisation d’achat. de transit ou de mutation des armes et munitions…

n°46Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
19 févr. 1925

Décision n° 48-339-1925 Permissions.

n° 48-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décret
17 févr. 1925

Décret n° n°52 le décret du 17 février 1925 (inséré) qui porte application à la Cote française des Somalis de l’article 1 de la lors du 7 décembre 1890 complétant article 1780 du Code civil relatif au contra de louage de service.

n°52 leActes du Pouvoir CentralColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
17 févr. 1925

Arrêté n° 30-339-1925 Permis d’occupation Provisoire.

n° 30-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
16 févr. 1925

Arrêté n° 56-339-1925 allocations

n° 56-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Circulaire
16 févr. 1925

Circulaire n° n°51 | Le Ministre des colonies à MM. lez Gouverneurs généraux, Gouverneurs des vols. | nies el Commissaires de la république dans le territoire du Cameroun el du Toy).

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
15 févr. 1925

Arrêté n° 10-339-1925 promulguant le décret du 17 janvier 125 qui réglemente l’application aux corps el services coloniaux du décret du 13 novembre 1924 relatif aux rappels d’ancienneté pour services milliaire

n° 10-339-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 339 du 01/02/1925
Décret
14 févr. 1925

Décret n° n°55 le décret du 14 février 1925 (inséré) qui modifie le décret du 6 août 1921 (Journal officiel, page 710 sur l’organisation générale du personnel dans les trésor coloniales.

n°55 leActes du Pouvoir CentralColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
14 févr. 1925

Décision n° 37-339-1925 mutations

n° 37-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décision
14 févr. 1925

Décision n° 53-339-1925 Libération

n° 53-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décision
14 févr. 1925

Décision n° 36-339-1925 mutations

n° 36-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décision
13 févr. 1925

Décision n° 47-339-1925 Permissions.

n° 47-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Décision
12 févr. 1925

Décision n° 55-339-1925 allocations

n° 55-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
Arrêté
12 févr. 1925

Arrêté n° 14-339-1925 rapportant l’arrêté du 2 janvier 1925 qui rend provisoirement libre le commerce du pain.

n° 14-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 339 du 01/02/1925
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