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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
1 déc. 1919

Décision n° 25-278-1919 Nomination.

n° 25-278-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 278 du 31/12/1919
Décision
30 nov. 1919

Décision n° n°27 Décision du 3 novembre 1919 chargeant le Secrétaire général du gouvernement d’assurer l’expédition des affaires courantes pendant l’éloignement du Gouverneur du chef-lieu…

n°27Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
30 nov. 1919

Décision n° n°9 secours,

n°9Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
30 nov. 1919

Décision n° n°24 Nominations,

n°24Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
30 nov. 1919

Décision n° n°16 , mutations,

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Arrêté
30 nov. 1919

Arrêté n° n°29 Arrété du 30 novembre 1919 portant acceptation des types des billets et cartons représentatifs de monnaie divisionnaire d’argent et de billon que la Chambre de commerce de Djibouti a été autorisée À mettre en circulation..

n°29Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
29 nov. 1919

Décision n° n°8 décisions diverses

n°8Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décret
29 nov. 1919

Décret n° 16-278-1919 29/11/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 278 du 31/12/1919
Arrêté
28 nov. 1919

Arrêté n° n°35 Arrêté du 28 novembre 1919 promulguant la loi du 21 octobre 1919 fixant la durée de l’application de la loi du 23 février 1919 et accordant l’allocation temporaire aux militaires retraités proportionnels,

n°35Actes du Pouvoir CentralColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
28 nov. 1919

Décision n° n°7 décisions diverses

n°7Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
28 nov. 1919

Décision n° n°6 décisions diverses

n°6Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
27 nov. 1919

Décision n° n°23 Nominations,

n°23Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
27 nov. 1919

Décision n° n°22 Nominations,

n°22Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Arrêté
26 nov. 1919

Arrêté n° n°30 Arrêté du 26 novembre 1019 complétant l’art 4 de l’arrêté du 29 juin 1908 assujettissant à la patente de 1r° catégorie les médecins, chirurgiens-dentistes.

n°30Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Arrêté
26 nov. 1919

Arrêté n° n°31 Arrêté du 26 novembre 1919 plaçant sous le contrôle et la direction du Secrétariat général du gouvernement le service de l’enregistrement et du timbre, des domaines, de la conservation de la propriété foncière et de la curatelle aux biens vacants..

n°31Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
26 nov. 1919

Décision n° n°20 Nominations,

n°20Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
26 nov. 1919

Décision n° n°19 Nominations,

n°19Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décret
26 nov. 1919

Décret n° 11-278-1919 26/11/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 278 du 31/12/1919
Arrêté
26 nov. 1919

Arrêté n° 36-278-1919 Secours.

n° 36-278-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 278 du 31/12/1919
Décision
26 nov. 1919

Décision n° n°21 Nominations,

n°21Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
26 nov. 1919

Décision n° n°15 , mutations,

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Décision
26 nov. 1919

Décision n° n°10 augmentation de solde,

n°10Actes du Pouvoir LocalColonialn° 277 du 30/11/1919
Circulaire
24 nov. 1919

Circulaire n° 21-278-1919 relative aux transcriptions des mentions d’état civil émanant des colonies.

n° 21-278-1919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 278 du 31/12/1919
Arrêté
24 nov. 1919

Arrêté n° n°36 Arrêté du 24 novembre 1919 promulguant

n°36Actes du Pouvoir CentralColonialn° 277 du 30/11/1919
Décret
24 nov. 1919

Décret n° 14-278-1919 24/11/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 278 du 31/12/1919
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