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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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53 845 textes

Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0957/PR/MET portant adoption du Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 du Fonds d’Entretien Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0957/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0964/PRE portant approbation du Budget prévisionnel du CERD pour l’année 2010.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0964/PREMinistère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0965/PRE portant approbation du Budget prévisionnel pour l’année 2010 du Palais du Palais.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0965/PREMinistère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0959/PR/MAEM portant approbation des Comptes prévisionnels pour l’Exercice 2010 de l’ONEAD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0959/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0960/PR/MERN portant approbation du Budget prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2010.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0960/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0958/PR/MCI portant approbation du Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de la SIEMAS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0958/PR/MCIMinistère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 24 du 31/12/2009
Arrêté
31 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0963/PR/MPICRP portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2009 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0963/PR/MPICRPMinistère de la Promotion de la Femme du Bien-être Familial et des Affaires Socialesn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
28 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0955/PR/MS portant création du Comité de Pilotage pour la transformation de l’Hôpital Général Peltier en Centre Hospitalo-universitaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0955/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2009
Décret
28 déc. 2009

Décret n° 2009-0291/PR/MS portant statuts de l’Ecole de Médecine de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0291/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2009
Décret
28 déc. 2009

Décret n° 2009-0292/PR/MID relatif au changement de la CNI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0292/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 24 du 31/12/2009
Décret
19 déc. 2009

Décret n° 2009-0289/PR/MEFPCP portant l’affectation au Ministère de l’Energie et des Ressources Naturelles une parcelle de terrain sous forme d’un ensemble de corridors pour le projet d’interconnexion électrique Djibouti Ethiopie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0289/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2009
Décret
19 déc. 2009

Décret n° 2009-0288/PR/MEIFP portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0288/PR/MEIFPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 24 du 31/12/2009
Arrêté
19 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0905/PR/MCI portant délimitation des gisements des minéraux rentrant dans la production du ciment.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0905/PR/MCIMinistère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 24 du 31/12/2009
Arrêté
5 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0860/PR/MDN portant approbation du Budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite pour l’Exercice 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0860/PR/MDNMinistère de la Défensen° 23 du 15/12/2009
Décret
5 déc. 2009

Décret n° 2009-0271/PR/MCI portant organisation de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale (ODPIC).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0271/PR/MCIMinistère du Commerce et de L’industrien° 23 du 15/12/2009
Décret
5 déc. 2009

Décret n° 2009-0270/PR/MCI portant renouvellement des membres du Conseil d’Administration de la Société de production d’Eau Minérale d’Ali-Sabieh (SIEMAS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0270/PR/MCIMinistère du Commerce et de L’industrien° 23 du 15/12/2009
Arrêté
3 déc. 2009

Arrêté n° 2009-0856/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sise à Doraleh au profit de “Magna Investment”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0856/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 23 du 15/12/2009
Décret
24 nov. 2009

Décret n° 2009-0269/PRE/PR portant création d’un Comité national de suivi et d’évaluation de l’Action Gouvernementale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0269/PRE/PRAssemblée Nationalen° 22 du 30/11/2009
Arrêté
16 nov. 2009

Arrêté n° 2009-0829/PR/MET portant renouvellement de la liste des membres du Comité du Gestion du Fonds d’Entretien Routier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0829/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 22 du 30/11/2009
Arrêté
14 nov. 2009

Arrêté n° 2009-0800/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs session 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0800/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 21 du 15/11/2009
Décret
12 nov. 2009

Décret n° 2009-0256/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation de la 24ème Session Ministérielle de la Commission de la Jeunesse et des Sports de l’Océan Indien (CJSOI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0256/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 21 du 15/11/2009
Décret
12 nov. 2009

Décret n° 2009-0250/PR/MAMBW portant modification des membres de la mission de Pèlerinage du décret relatif à la création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’Année 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0250/PR/MAMBWMinistère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 21 du 15/11/2009
Décret
11 nov. 2009

Décret n° 2009-0249/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0249/PREPrésidence de la Républiquen° 21 du 15/11/2009
Décret
1 nov. 2009

Décret n° 2009-0248/PR portant création de la Cellule Interministérielle de Crise.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0248/PRAssemblée Nationalen° 21 du 15/11/2009
Arrêté
27 oct. 2009

Arrêté n° 2009-0776/PRE approuvant le projet de budget prévisionnel de l’exercice 2009 du Palais du Peuple.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0776/PREPrésidence de la Républiquen° 20 du 31/10/2009
3 551–3 575 sur 53 845
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