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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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53 814 textes

Arrêté
10 janv. 1989

Arrêté n° 89-0015/PR/PORT portant approbation du budget prévisionnel de 1989 du Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-0015/PR/PORTMinistère du Port et des Affaires MaritimesPost-indép.n° 1 du 15/01/1989
Décision
3 janv. 1989

Décision n° 89-0004/PR/AN accordant au président de l’Assemblée Nationale, une somme trimestrielle pour frais de réception.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

n° 89-0004/PR/ANConseil ConstitutionnelPost-indép.n° 1 du 15/01/1989
Arrêté
28 déc. 1988

Arrêté n° 88-1484/CAB DU 28 DECEMBRE 1988 portant exonération de véhicules et caisses de matériels pour AND.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1484/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
28 déc. 1988

Arrêté n° 88-1494/ PR/FIN DU 28 DECEMBRE 1988 octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi de réservoirs d’eau, don du Gouvernement belge à la République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1494/ PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
28 déc. 1988

Arrêté n° 88-1493/PR/FIN octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’entre d’importation sur un envoi de lait en poudre don, programme alimentaire mondial au projet PAM / 3639).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1493/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
28 déc. 1988

Arrêté n° 88-1492/CAB DU 28 DECEMBRE 1988 portant exonération pour le PK 20.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1492/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décision
26 déc. 1988

Décision n° 88-1485/PR/FIN portant autorisation de paiement au profit de l’ambassade de Djibouti en Irak (Bagdad).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1485/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
26 déc. 1988

Arrêté n° 88-1483/CAB portant exonération de matériel médical pour l’Hôpital général Peltier .

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1483/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décret
23 déc. 1988

Décret n° 104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 104/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
22 déc. 1988

Arrêté n° 88-1474/PR/MIND Portant approbation des comptes de l’ONED de l’exercice 1987.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1474/PR/MINDMinistère de L'industrie et du Développement IndustrielPost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décret
21 déc. 1988

Décret n° 88-105/PR/MIDI portant sur l’organisation de l’ONED (Office National des Eaux de Djibouti).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-105/PR/MIDIMinistère de L'industrie et du Développement IndustrielPost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
21 déc. 1988

Arrêté n° 88-1470/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 88-1191/PRE réglementant les importations de Kath.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1470/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décret
20 déc. 1988

Décret n° 88-104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-104/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
20 déc. 1988

Arrêté n° 88-1464/PR/MJSAC Instituant une Caisse de Menues Dépenses au Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1464/PR/MJSACMinistère de la Jeunesse des Sports et des Affaires CulturellesPost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
20 déc. 1988

Arrêté n° 88-1467/MT portant approbation des délibérations adoptées par les Conseils d’administration de la C.P.S. et du S.M.I. lors de leur séance commune du 28 septembre 1988.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1467/MTMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
20 déc. 1988

Arrêté n° 88-1465/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1989 de la Caisse des Prestations Sociales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1465/PR/CPSMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
20 déc. 1988

Arrêté n° 88-1466/PR/SMI portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1989 du Service Médical Interentreprises (SMI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1466/PR/SMIMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décret
18 déc. 1988

Décret n° 88-061/PR/DEF portant modificatif au décret n° 82-028/PR/DEF du 5 mai 1982.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-061/PR/DEFMinistère de la Défense NationalePost-indép.n° 14 du 31/07/1988
Décision
15 déc. 1988

Décision n° 88-1452/PR/EN portant ouverture de l’Examen probatoire de Culture générale et du Certificat d’Aptitude à l’Enseignement normal – session 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1452/PR/ENMinistère de L'éducation NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
15 déc. 1988

Arrêté n° 88-1453/PR/FIN octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’entrée aux importations de matériel destiné à la rénovation du réseau téléphonique de Djibouti et financés à l’aide d’un prêt accordé par la Caiece centrale de Coopération économique

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1453/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décision
15 déc. 1988

Décision n° 88-1451/PR/FIN autorisant le versement de fonds provisionnels au Centre International des Étudiants et Stagiaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1451/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Décision
15 déc. 1988

Décision n° 88-1444/PR/EN portant ouverture du concours du certificat d’aptitude à l’inspection de l’Enseignement du 1er degré et à la direction des écoles normales – session 1988-1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1444/PR/ENMinistère de L'éducation NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
12 déc. 1988

Arrêté n° 88-1437/CAB portant exonération de véhicules et pièces de rechange pour véhicules blindés

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1437/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
12 déc. 1988

Arrêté n° 88-1435/CAB portant exoné- ration de matériel médical pour l’Hôpital général Peltier

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1435/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
12 déc. 1988

Arrêté n° 88-1436/CAB portant exonération de matériel pour l’Office national des Anciens Combattanits .

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 88-1436/CABMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1988
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