LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 845 textes

Arrêté
31 déc. 2015

Arrêté n° 2015-840/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 de l’Institut National de Formation Sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-840/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
31 déc. 2015

Arrêté n° 2015-839/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 du Stade AL HADJI HASSAN GOULED APTIDON.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-839/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
31 déc. 2015

Arrêté n° 2015-836/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel pour l’année 2016 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-836/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
31 déc. 2015

Arrêté n° 2015-838/PR/SÈSN portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Agence Djiboutienne de Développement Social.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-838/PR/SÈSNSecrétaire D'état Chargé de la Solidarité Nationalen° 24 du 31/12/2015
Décret
27 déc. 2015

Décret n° 2015-345/PR/MI portant modification du premier article du Décret n° 2013-356/PR/MI du 29 décembre 2013 relatif au changement de la Carte Nationale d’Identité.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-345/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-812/PR/MHUE/SEL portant adoption du Budget prévisionnel 2016 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-812/PR/MHUE/SELSecrétaire D'état Auprès du Ministre de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnement, Chargée du Logementn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-820/PR/MTRA portant adoption du Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-820/PR/MTRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-819/PR/MTRA portant approbation du Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Agence Nationale de l’Emploi, de la Formation et de l’Insertion Professionnelle (ANEFIP).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-819/PR/MTRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-817/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 du Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “Housseina”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-817/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-833/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel consolidé 2016 de l’HOPITAL DE BALBALA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-833/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-818/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de l’Hôpital Général Peltier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-818/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-815/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de la CAMME.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-815/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-816/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de l’Hôpital Dar-El-Hanan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-816/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-813/PR/MS MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’INSPD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-813/PR/MS MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-814/PR/MS MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de l’Hôpital Dr Chakib Saad.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-814/PR/MS MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015
Arrêté
26 déc. 2015

Arrêté n° 2015-811/PR/MERN portant approbation du Budget Prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-811/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2015
Arrêté
19 déc. 2015

Arrêté n° 2015-808/PR/MD portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de la Caisse Militaire de Retraite.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-808/PR/MDMinistère de la Defensen° 24 du 31/12/2015
Décret
14 déc. 2015

Décret n° 2016-336/PR/MI portant organisation du scrutin présidentiel du 08 avril 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-336/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 16/03/2016
Décret
14 déc. 2015

Décret n° 2015-336/PR/MI portant organisation du scrutin présidentiel du 08 avril 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-336/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 24 du 31/12/2015
Décret
12 déc. 2015

Décret n° 2015-335/PRE portant organisation de l’Intendance de la Présidence de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-335/PREPrésidence de la Républiquen° 23 du 15/12/2015
Loi
10 déc. 2015

Loi n° 112/AN/15/7ème L portant budget rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2015.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 112/AN/15/7ème LAssemblée Nationalen° 24 du 31/12/2015
Arrêté
10 déc. 2015

Arrêté n° 2015-793/PR/MERN accordant l’exclusivité pour l’activité d’avitaillement maritime à la Société « Red Sea Bunkring ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-793/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 23 du 15/12/2015
Loi
10 déc. 2015

Loi n° 109/AN/15/7ème L portant modification de la Loi n° 24/AN/14/7ème L portant mise en place d’un système d’assurance maladie universelle.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 109/AN/15/7ème LAssemblée Nationalen° 23 du 15/12/2015
Décret
10 déc. 2015

Décret n° 2015-332/PRE portant création et fixant les attributions du Services de Renseignement Extérieure.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-332/PREPrésidence de la Républiquen° 23 du 15/12/2015
Arrêté
10 déc. 2015

Arrêté n° 2015-795/PR/MTRA portant codification et tarification des actes de soins pris en charge par l’Assurance Maladie Universelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-795/PR/MTRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 23 du 15/12/2015
2 226–2 250 sur 53 845