LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

5 446 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 8-25-1900 de versement à Ia caisse de reserve.

n° 8-25-1900 deGénérale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-25-1900 de concession aux Messageries Maritimes.

n° 6-25-1900 deGénérale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-25-1900 portant ouverture de crédits supplémentaires.

n° 7-25-1900Générale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 9-25-1900 autorisant l’ouverture de crédits supplémentaires.

n° 9-25-1900Générale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 8-23-1900 nommant M. Corrard, Chef du service des douanes, commissaire du gouvernement près la Compagnie des Chemins de fer éthiopiens.

n° 8-23-1900Générale
21 nov. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 3-23-1900 fixant les honoraires du greffier-notaire,

n° 3-23-1900Générale
22 oct. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-23-1900 établissant une taxe sur les chiens

n° 4-23-1900Générale
19 oct. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 9-20-1900 allouant une indemnité annuelle de 300 fr. à M. Pujol.

n° 9-20-1900Générale
17 oct. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-23-1900 portant adjudication de fournitures pour 1901.

n° 5-23-1900Générale
17 oct. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-23-1900 fixant les tarifs droits de sortie à la Côte des Somalis,

n° 6-23-1900Générale
12 oct. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-23-1900 fixant les taxes de consommation à la Côte des Somalis,

n° 7-23-1900Générale
11 oct. 1900n° 23 du 22/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 8-20-1900 établissant le régime des patentes

n° 8-20-1900Générale
9 oct. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-20-1900 autorisant les travaux d’empierrement de la route du cimetière.

n° 6-20-1900Générale
9 oct. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-20-1900 autorisant les travaux de remblai.

n° 7-20-1900Générale
9 oct. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 13-25-1900 de concession Kalos.

n° 13-25-1900 deGénérale
6 oct. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-20-1900 fixant les cadres de la milice indigène rurale.

n° 4-20-1900Générale
27 sept. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-20-1900 concernant les versements au Trésor.

n° 5-20-1900Générale
27 sept. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 3-20-1900 accordant concession de terrain à Ambouli à la Société Industrielle d’Orient.

n° 3-20-1900Générale
19 sept. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 2-20-1900 accordant concession du lot de terrain n° 107 à la Société Industrielle d’Orient.

n° 2-20-1900Générale
19 sept. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 1-15-1900 promulguant le décret du 26 Juillet 1900.

n° 1-15-1900Générale
19 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 8-15-1900 concédant à la Société Industrielle d’Orient les lots de terrain nu 129. 180, 13s et 159 de Djibouti.

n° 8-15-1900Générale
19 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 9-15-1900 concédant le lot 114 de Djibouti à M. Charmetant.

n° 9-15-1900Générale
19 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 10-15-1900 concédant le lot 114 de Djibouti à M. Charmetant.

n° 10-15-1900Générale
19 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-09-1900 mettant une somme de 300 fr. à la disposition du Chef de poste du kil. 90.

n° 6-09-1900Générale
19 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-15-1900 concédant définitivement au Comptoir de Djibouti les terrains de Gahamahen.

n° 7-15-1900Générale
14 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900