LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

5 446 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 1-20-1900 autorisant les travaux de construction de mur de quai.

n° 1-20-1900Générale
14 sept. 1900n° 20 du 01/11/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-15-1900 portant expulsion du nommé Inger.

Générale
13 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-15-1900 instituant une Commissionde réforme des chevaux du Gouvernement

n° 6-15-1900Générale
13 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-15-1900 mettant le nommé lnger en liberté provisoire.

n° 4-15-1900Générale
12 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 3-15-1900 nommant M. Roux, officier de l’Etat civil.

Générale
11 sept. 1900n° 15 du 01/10/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-14-1900 nommant une commission chargée de procéder au recensement eu matériel de la pharmacie.

n° 5-14-1900Générale
11 sept. 1900n° 14 du 20/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 3-14-1900 promulguant dans la Colonie le décret du 27 Janvier 1865

n° 3-14-1900Générale
10 sept. 1900n° 14 du 20/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-14-1900 réglementant la délivrance des médicaments.

n° 4-14-1900Générale
10 sept. 1900n° 14 du 20/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 10-09-1900 concernant les dépenses faites au Service Marin

n° 10-09-1900Générale
6 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 12-9-1900 nominant une Commission chargée d’examiner les diverses demandes relatives à l’éclairage de la ville.

n° 12-9-1900Générale
6 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 11-09-1900 relevant M. Baud de ses fonctions de greffier, notaire et huissier et appelant M. Roux à ces fonctions.

n° 11-09-1900Générale
6 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 9-09-1900 concernant les dépenses faites au Service Marine.

n° 9-09-1900Générale
3 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-09-1900 fixant l’audience du Tribunal maritime commercial.

n° 5-09-1900Générale
1 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 8-09-1900 nommant une Commission chargée d’examiner les dossiers du Gretïe.

n° 8-09-1900Générale
1 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-09-1900 “Arrêté instituant une Commission pour la répartition de l’impôt foncier.

Générale
1 sept. 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 3-09-1900 constituant un Tribunal d’arbitrage.

n° 3-09-1900Générale
31 août 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-09-1900 établissant un tarif pour les voitures de place

n° 4-09-1900Générale
31 août 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 1-09-1900 modifiant la composition du Tribunal maritime commercial.

n° 1-09-1900Générale
26 août 1900n° 13 du 15/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 1-14-1900 accordant concession d’un lot de terrain à Ali Farah.

n° 1-14-1900Générale
21 juil. 1900n° 14 du 20/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 2-14-1900 approuvant une punition infligée par M. le D Chabaneix à l’infirmier-major Guérin.

n° 2-14-1900Générale
8 juil. 1900n° 14 du 20/09/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-32-1901 instituant M. Antonetti dans ses fonctions de chef du 1e bureau du Secrétariat général.

n° 5-32-1901Générale
21 mars 1900n° 32 du 01/04/1901
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